5 octobre 2023
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Délibération n° 24 du 5 Octobre 2023 : "Le Village de Noël". Organisation - Détermination des tarifs. Exercice 2023.
25/10/2023Délibération n° 24 du 5 Octobre 2023 : "Le Village de Noël". Organisation - Détermination des tarifs. Exercice 2023. -
Délibération n° 23 du 5 Octobre 2023 : Organisation du concours des maisons et commerces décorés - Année 2023 et suivantes.
25/10/2023Délibération n° 23 du 5 Octobre 2023 : Organisation du concours des maisons et commerces décorés - Année 2023 et suivantes. -
Délibération n° 22 du 5 Octobre 2023 : Concours des maisons fleuries et balcons fleuris. Participation financière de la Ville aux lauréats 2023.
25/10/2023Délibération n° 22 du 5 Octobre 2023 : Concours des maisons fleuries et balcons fleuris. Participation financière de la Ville aux lauréats 2023. -
Délibération n° 20 du 5 Octobre 2023 : Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) "Nouveau Denain". Aides municipales à l'amélioration du parc privé dégradé. Décision d'attribution de subvention.
25/10/2023Délibération n° 20 du 5 Octobre 2023 : Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) "Nouveau Denain". Aides municipales à l'amélioration du parc privé dégradé. Décision d'attribution... -
Délibération n° 19 du 5 Octobre 2023 : Dispositif d'aide d'accession à la propriété sur l'immobilier neuf. Décision d'attribution de subvention.
25/10/2023Délibération n° 19 du 5 Octobre 2023 : Dispositif d'aide d'accession à la propriété sur l'immobilier neuf. Décision d'attribution de subvention. -
Annexe à la Délibération n° 18 du 5 Octobre 2023 (Propriété Communale. Cession de principe d'un immeuble non bâti à Monsieur et Madame LESPAGNOL - Rue de Turenne (domaine public)) : Plan.
24/10/2023Annexe à la Délibération n° 18 du 5 Octobre 2023 (Propriété Communale. Cession de principe d'un immeuble non bâti à Monsieur et Madame LESPAGNOL - Rue de Turenne (domaine public)) : Plan. -
Délibération n° 18 du 5 Octobre 2023 : Propriété Communale. Cession de principe d'un immeuble non bâti à Monsieur et Madame LESPAGNOL - Rue de Turenne (domaine public).
24/10/2023Délibération n° 18 du 5 Octobre 2023 : Propriété Communale. Cession de principe d'un immeuble non bâti à Monsieur et Madame LESPAGNOL - Rue de Turenne (domaine public). -
Annexe2 à la Délibération n° 17 du 5 Octobre 2023 (Propriété Communale et autorisation du droit des sols. Cession d'immeubles non bâtis à la Société NOVALYS ou toute société de son groupe. Modificatif de la délibération n° 18 du 15 Décembre 2022) : Plan.
24/10/2023Annexe2 à la Délibération n° 17 du 5 Octobre 2023 (Propriété Communale et autorisation du droit des sols. Cession d'immeubles non bâtis à la Société NOVALYS ou toute société de son groupe. Modificatif de la délibération n°... -
Annexe1 à la Délibération n° 17 du 5 Octobre 2023 (Propriété Communale et autorisation du droit des sols. Cession d'immeubles non bâtis à la Société NOVALYS ou toute société de son groupe. Modificatif de la délibération n° 18 du 15 Décembre 2022) : Plan de division.
24/10/2023Annexe1 à la Délibération n° 17 du 5 Octobre 2023 (Propriété Communale et autorisation du droit des sols. Cession d'immeubles non bâtis à la Société NOVALYS ou toute société de son groupe. Modificatif de la délibération n°... -
Délibération n° 17 du 5 Octobre 2023 : Propriété Communale et autorisation du droit des sols. Cession d'immeubles non bâtis à la Société NOVALYS ou toute société de son groupe. Modificatif de la délibération n° 18 du 15 Décembre 2022.
24/10/2023Délibération n° 17 du 5 Octobre 2023 : Propriété Communale et autorisation du droit des sols. Cession d'immeubles non bâtis à la Société NOVALYS ou toute société de son groupe. Modificatif de la délibération n° 18 du 15 Décembre...