27 février 2023
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Délibération n° 2 du 27 Février 2023 : Finances. Provisions pour risques et charges : Modification du régime de provisionnement.
10/03/2023Délibération n° 2 du 27 Février 2023 : Finances. Provisions pour risques et charges : Modification du régime de provisionnement. -
Délibération n° 4 du 27 Février 2023 : Finances. Subventions aux Associations.
10/03/2023Délibération n° 4 du 27 Février 2023 : Finances. Subventions aux Associations.. Au titre d'actions spécifiques : Comité des Fêtes Braderie Carnaval - Comité d'organisation du Grand Prix de Denain.. Au titre du fonctionnement... -
Annexe à la délibération n° 1 du 27 Février 2023 : Budget Principal. Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2023. (ROB)
10/03/2023Annexe à la délibération n° 1 du 27 Février 2023 : Budget Principal. Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2023. (ROB) -
Délibération n° 1 du 27 Février 2023 : Budget Principal. Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2023.
10/03/2023Délibération n° 1 du 27 Février 2023 : Budget Principal. Rapport d'Orientations Budgétaires - Exercice 2023. -
Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu (Conseil Municipal du 27 Février 2023)
10/03/2023Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu (Conseil Municipal du 27 Février 2023) -
Conseil Municipal du Lundi 27 Février 2023 - Liste des délibérations examinées.
10/03/2023Conseil Municipal du Lundi 27 Février 2023 - Liste des délibérations examinées. -
Délibération n° 8 du 27 Février 2023 : Modification des tarifs - Occupation du domaine public pour les marchés de plein vent.
14/03/2023Délibération n° 8 du 27 Février 2023 : Modification des tarifs - Occupation du domaine public pour les marchés de plein vent. -
Délibération n° 7 du 27 Février 2023 : Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois permanents lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté. Article L.3328 2° du Code Général de la Fonction Publique.
14/03/2023Délibération n° 7 du 27 Février 2023 : Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois permanents lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun... -
Délibération n° 6/B du 27 Février 2023 : Personnel titulaire. Emplois permanents à temps non complet. Modification du tableau des effectifs.
14/03/2023Délibération n° 6/B du 27 Février 2023 : Personnel titulaire. Emplois permanents à temps non complet. Modification du tableau des effectifs. -
Délibération n° 6/A du 27 Février 2023 : Personnel titulaire. Emplois permanents à temps complet. Modification du tableau des effectifs.
14/03/2023Délibération n° 6/A du 27 Février 2023 : Personnel titulaire. Emplois permanents à temps complet. Modification du tableau des effectifs.