Délibération n° 2 du 27 Février 2023 : Finances. Provisions pour risques et charges : Modification du régime de provisionnement.

Délibération n° 3 du 27 Février 2023 : Demande de réaffectation de la Dotation Politique de la Ville (DPV) 2020.

Délibération n° 4 du 27 Février 2023 : Finances. Subventions aux Associations.. Au titre d'actions spécifiques : Comité des Fêtes Braderie Carnaval - Comité d'organisation du Grand Prix de Denain.. Au titre du fonctionnement...

Délibération n° 5 du 27 Février 2023 : Syndicat Intercommunal pour la Gestion du Centre de Vacances "Les Grangettes" (S.I.G.C.V.G.). Demande de retrait de la Commune de DENAIN.

Délibération n° 6/A du 27 Février 2023 : Personnel titulaire. Emplois permanents à temps complet. Modification du tableau des effectifs.

Délibération n° 6/B du 27 Février 2023 : Personnel titulaire. Emplois permanents à temps non complet. Modification du tableau des effectifs.

Délibération n° 7 du 27 Février 2023 : Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois permanents lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun...

Délibération n° 8 du 27 Février 2023 : Modification des tarifs - Occupation du domaine public pour les marchés de plein vent.

Délibération n° 9 du 27 Février 2023 : Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (EPF). Avenant à la convention opérationnelle NPNRU Denain Centre.

Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 Février 2023.