27 février 2023
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Annexe à la délibération n° 11 du 27 Février 2023 : Application du droit des sols. Accord de principe pour l'installation d'un relais de radiotéléphonie SFR - Stade Jean Werth. (Convention)
15/03/2023Annexe à la délibération n° 11 du 27 Février 2023 : Application du droit des sols. Accord de principe pour l'installation d'un relais de radiotéléphonie SFR - Stade Jean Werth. (Convention) -
Délibération n° 12 du 27 Février 2023 : Domaine Public. Incorporation de voiries - Domaine des Gerberas - Rue Alexandre Bauduin (AD 228) - Modificatif de la délibération n° 22 du 29 Juin 2022.
15/03/2023Délibération n° 12 du 27 Février 2023 : Domaine Public. Incorporation de voiries - Domaine des Gerberas - Rue Alexandre Bauduin (AD 228) - Modificatif de la délibération n° 22 du 29 Juin 2022. -
Délibération n° 11 du 27 Février 2023 : Application du droit des sols. Accord de principe pour l'installation d'un relais de radiotéléphonie SFR - Stade Jean Werth.
15/03/2023Délibération n° 11 du 27 Février 2023 : Application du droit des sols. Accord de principe pour l'installation d'un relais de radiotéléphonie SFR - Stade Jean Werth. -
Délibération n° 10/B du 27 Février 2023 : Application du droit des sols. Dépôt de dossier pour la démolition de l'immeuble sis 102 rue Duysburgh.
15/03/2023Délibération n° 10/B du 27 Février 2023 : Application du droit des sols. Dépôt de dossier pour la démolition de l'immeuble sis 102 rue Duysburgh. -
Délibération n° 10/A du 27 Février 2023 : Application du droit des sols. Dépôt de dossier pour la réhabilitation du bâtiment du Sacré-coeur.
15/03/2023Délibération n° 10/A du 27 Février 2023 : Application du droit des sols. Dépôt de dossier pour la réhabilitation du bâtiment du Sacré-coeur. -
Annexe à la délibération n° 9 du 27 Février 2023 : Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (EPF). Avenant à la convention opérationnelle NPNRU Denain Centre. (Avenant)
15/03/2023Annexe à la délibération n° 9 du 27 Février 2023 : Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (EPF). Avenant à la convention opérationnelle NPNRU Denain Centre. (Avenant) -
Délibération n° 9 du 27 Février 2023 : Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (EPF). Avenant à la convention opérationnelle NPNRU Denain Centre.
15/03/2023Délibération n° 9 du 27 Février 2023 : Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (EPF). Avenant à la convention opérationnelle NPNRU Denain Centre. -
Délibération n° 5 du 27 Février 2023 : Syndicat Intercommunal pour la Gestion du Centre de Vacances "Les Grangettes" (S.I.G.C.V.G.). Demande de retrait de la Commune de DENAIN.
24/03/2023Délibération n° 5 du 27 Février 2023 : Syndicat Intercommunal pour la Gestion du Centre de Vacances "Les Grangettes" (S.I.G.C.V.G.). Demande de retrait de la Commune de DENAIN. -
Délibération n° 21 du 27 Février 2023 : Voeu proposé par le groupe "Nous sommes Denain !" relatif à la fermeture de classes élémentaires.
24/03/2023Délibération n° 21 du 27 Février 2023 : Voeu proposé par le groupe "Nous sommes Denain !" relatif à la fermeture de classes élémentaires. -
Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 Février 2023.
19/04/2023Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 Février 2023.