27 février 2023

30 résultats
  • Délibération n° 3 du 27 Février 2023 : Demande de réaffectation de la Dotation Politique de la Ville (DPV) 2020.

    14/03/2023
    Délibération n° 3 du 27 Février 2023 : Demande de réaffectation de la Dotation Politique de la Ville (DPV) 2020.
  • Délibération n° 20 du 27 Février 2023 : Voeu proposé par le groupe "Fiers d'être Denaisiens ! " relatif à la réforme des retraites.

    15/03/2023
    Délibération n° 20 du 27 Février 2023 : Voeu proposé par le groupe "Fiers d'être Denaisiens ! " relatif à la réforme des retraites.
  • Délibération n° 19 du 27 Février 2023 : Animation Parc Zola. Festivités Pascales.

    15/03/2023
    Délibération n° 19 du 27 Février 2023 : Animation Parc Zola. Festivités Pascales.
  • Délibération n° 18 du 27 Février 2023 : Culture. Tarifs des spectacles programmés par la Ville.

    15/03/2023
    Délibération n° 18 du 27 Février 2023 : Culture. Tarifs des spectacles programmés par la Ville.
  • Délibération n° 17 du 27 Février 2023 : Organisation d'une restauration intergénérationnelle.

    15/03/2023
    Délibération n° 17 du 27 Février 2023 : Organisation d'une restauration intergénérationnelle.
  • Délibération n° 16 du 27 Février 2023 : Tarification spéciale assistants familiaux - Garderies périscolaires - Accueils de loisirs extrascolaires - Centre Communal d'Initiation Sportive (C.C.I.S.).

    15/03/2023
    Délibération n° 16 du 27 Février 2023 : Tarification spéciale assistants familiaux - Garderies périscolaires - Accueils de loisirs extrascolaires - Centre Communal d'Initiation Sportive (C.C.I.S.).
  • Délibération n° 15 du 27 Février 2023 : Soutien aux sorties pédagogiques des écoles publiques préélémentaires et élémentaires de la Ville - Versement de Fonds de Concours aux Offices Centraux de la Coopération à l'Ecole (OCCE) pour l'année 2023.

    15/03/2023
    Délibération n° 15 du 27 Février 2023 : Soutien aux sorties pédagogiques des écoles publiques préélémentaires et élémentaires de la Ville - Versement de Fonds de Concours aux Offices Centraux de la Coopération à l'Ecole (OCCE)...
  • Délibération n° 14 du 27 Février 2023 : Aide financière pour l'acquisition de vélos et trottinettes. Décision d'attribution.

    15/03/2023
    Délibération n° 14 du 27 Février 2023 : Aide financière pour l'acquisition de vélos et trottinettes. Décision d'attribution.
  • Délibération n° 13 du 27 Février 2023 : Dispositif d'aide d'accession à la propriété sur l'immobilier neuf. Décision d'attribution de subvention.

    15/03/2023
    Délibération n° 13 du 27 Février 2023 : Dispositif d'aide d'accession à la propriété sur l'immobilier neuf. Décision d'attribution de subvention.
  • Annexe à la délibération n° 12 du 27 Février 2023 : Domaine Public. Incorporation de voiries - Domaine des Gerberas - Rue Alexandre Bauduin (AD 228) - Modificatif à la délibération n° 22 du 29 Juin 2022. (Plan)

    15/03/2023
    Annexe à la délibération n° 12 du 27 Février 2023 : Domaine Public. Incorporation de voiries - Domaine des Gerberas - Rue Alexandre Bauduin (AD 228) - Modificatif à la délibération n° 22 du 29 Juin 2022. (Plan)