13 décembre 2023
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Annexe1 à Délibération n° 8 du 13 Décembre 2023(Dispositif d'abattement TFPB : Signature d'une convention de financement avec la SIGH, dans le cadre de l'aménagement d'une placette de la Cité Werth) : Convention.
28/12/2023Annexe1 à Délibération n° 8 du 13 Décembre 2023(Dispositif d'abattement TFPB : Signature d'une convention de financement avec la SIGH, dans le cadre de l'aménagement d'une placette de la Cité Werth) : Convention. -
Annexe1 à la Délibération n° 14 du 13 Décembre 2023 (Îlot Basly. Création de la nouvelle école Condorcet. Lancement d'un concours restreint européen de maîtrise d'œuvre.) : Projet Îlot Basly.
27/12/2023Annexe1 à la Délibération n° 14 du 13 Décembre 2023 (Îlot Basly. Création de la nouvelle école Condorcet. Lancement d'un concours restreint européen de maîtrise d'œuvre.) : Projet Îlot Basly. -
Annexe1 à la Délibération n° 19 du 13 Décembre 2023 (Propriété Communale. Îlot Basly. Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret. Modificatifs de la délibération n° 16 du 5 Octobre 2023) : Plan.
22/12/2023Annexe1 à la Délibération n° 19 du 13 Décembre 2023 (Propriété Communale. Îlot Basly. Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret.... -
Annexe2 à la Délibération n° 14 du 13 Décembre 2023 (Îlot Basly. Création de la nouvelle école Condorcet. Lancement d'un concours restreint européen de maîtrise d'œuvre.) : Assiette foncière de l'école Condorcet.
27/12/2023Annexe2 à la Délibération n° 14 du 13 Décembre 2023 (Îlot Basly. Création de la nouvelle école Condorcet. Lancement d'un concours restreint européen de maîtrise d'œuvre.) : Assiette foncière de l'école Condorcet. -
Annexe2 à la Délibération n° 19 du 13 Décembre 2023(Propriété Communale. Îlot Basly. Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret. Modificatifs de la délibération n° 16 du 5 Octobre 2023) : Plan.
22/12/2023Annexe2 à la Délibération n° 19 du 13 Décembre 2023(Propriété Communale. Îlot Basly. Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret.... -
Annexe2 à la Délibération n° 8 du 13 Décembre 2023 (Dispositif d'abattement TFPB : Signature d'une convention de financement avec la SIGH, dans le cadre de l'aménagement d'une placette de la Cité Werth) : Plan de situation.
28/12/2023Annexe2 à la Délibération n° 8 du 13 Décembre 2023 (Dispositif d'abattement TFPB : Signature d'une convention de financement avec la SIGH, dans le cadre de l'aménagement d'une placette de la Cité Werth) : Plan de situation. -
Annexe3 à la Délibération n° 19 du 13 Décembre 2023 (Propriété Communale. Îlot Basly. Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret. Modificatifs de la délibération n° 16 du 5 Octobre 2023) : Plan.
22/12/2023Annexe3 à la Délibération n° 19 du 13 Décembre 2023 (Propriété Communale. Îlot Basly. Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret.... -
Annexe3 à la Délibération n° 8 du 13 Décembre 2023 (Dispositif d'abattement TFPB : Signature d'une convention de financement avec la SIGH, dans le cadre de l'aménagement d'une placette de la Cité Werth) : Informations Parcelles.
28/12/2023Annexe3 à la Délibération n° 8 du 13 Décembre 2023 (Dispositif d'abattement TFPB : Signature d'une convention de financement avec la SIGH, dans le cadre de l'aménagement d'une placette de la Cité Werth) : Informations Parcelles. -
Annexe4 à la Délibération n° 8 du 13 Décembre 2023 (Dispositif d'abattement TFPB : Signature d'une convention de financement avec la SIGH, dans le cadre de l'aménagement d'une placette de la Cité Werth) : Aménagement Placette.
28/12/2023Annexe4 à la Délibération n° 8 du 13 Décembre 2023 (Dispositif d'abattement TFPB : Signature d'une convention de financement avec la SIGH, dans le cadre de l'aménagement d'une placette de la Cité Werth) : Aménagement Placette. -
Annexe à la Délibération n° 16/1 du 13 Décembre 2023 (Rapport annuel d'activités - Centre Aqualudique NaturéO pour 2022.) : Rapport.
27/12/2023Annexe à la Délibération n° 16/1 du 13 Décembre 2023 (Rapport annuel d'activités - Centre Aqualudique NaturéO pour 2022.) : Rapport.