13 décembre 2023
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Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 Décembre 2023.
26/02/2024Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 Décembre 2023. -
Délibération n° 3 du 13 Décembre 2023 : Représentation de la Commune dans les organismes extérieurs - Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : Syndicat Intercommunal de Distribution d'Energie Electrique et de Gaz de l'Arrondissement de Valenciennes (SIDEGAV). Désignation d'un délégué titulaire.
29/12/2023Délibération n° 3 du 13 Décembre 2023 : Représentation de la Commune dans les organismes extérieurs - Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : Syndicat Intercommunal de Distribution d'Energie Electrique et de... -
Délibération n° 2/2 du 13 Décembre 2023 : Formation des Commissions Municipales (Commission internes de travail et comités) : Représentation de la Commune. Conseil d'école de l'école maternelle G. Sand et de l'école élémentaire Diderot. Désignation d'un délégué.
29/12/2023Délibération n° 2/2 du 13 Décembre 2023 : Formation des Commissions Municipales (Commission internes de travail et comités) : Représentation de la Commune. Conseil d'école de l'école maternelle G. Sand et de l'école élémentaire... -
Délibération n° 2/1 du 13 Décembre 2023 : Formation des Commissions Municipales (Commissions internes de travail et comités) : Commission Citoyenneté, Proximité, relations aux citoyens (logement, sécurité) et Commission Solidarités Intergénérationnelles (séniors, petite enfance, centres de loisirs, péri-scolaires). Désignation d'un nouveau membre en remplacement d'un démissionnaire.
29/12/2023Délibération n° 2/1 du 13 Décembre 2023 : Formation des Commissions Municipales (Commissions internes de travail et comités) : Commission Citoyenneté, Proximité, relations aux citoyens (logement, sécurité) et Commission Solidarités... -
Délibération n° 1/4 du 13 Décembre 2023 : Formation des Commissions Municipales (Commissions à caractère réglementaire) : Commission compétente en matière de concession d'aménagement.
29/12/2023Délibération n° 1/4 du 13 Décembre 2023 : Formation des Commissions Municipales (Commissions à caractère réglementaire) : Commission compétente en matière de concession d'aménagement. -
Délibération n° 1/3 du 13 Décembre 2023 : Formation des Commissions Municipales (Commissions à caractère réglementaire) : Commission Consultative des Services Publics Locaux.
29/12/2023Délibération n° 1/3 du 13 Décembre 2023 : Formation des Commissions Municipales (Commissions à caractère réglementaire) : Commission Consultative des Services Publics Locaux. -
Délibération n° 1/2 du 13 Décembre 2023 : Formation des Commissions Municipales (Commission à caractère réglementaire) : Commission de Délégation de Service Public.
29/12/2023Délibération n° 1/2 du 13 Décembre 2023 : Formation des Commissions Municipales (Commission à caractère réglementaire) : Commission de Délégation de Service Public. -
Délibération n° 1/1 du 13 Décembre 2023 : Formation des Commissions Municipales (Commissions à caractère réglementaire) : Commission d'Appel d'Offres et Jury de concours.
29/12/2023Délibération n° 1/1 du 13 Décembre 2023 : Formation des Commissions Municipales (Commissions à caractère réglementaire) : Commission d'Appel d'Offres et Jury de concours. -
Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu (Séance du Conseil Municipal du 13 Décembre 2023).
29/12/2023Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu (Séance du Conseil Municipal du 13 Décembre 2023). -
Délibération n° 23 du 13 Décembre 2023 : Aide financière pour l'acquisition de vélos et trottinettes. Décision d'attribution.
29/12/2023Délibération n° 23 du 13 Décembre 2023 : Aide financière pour l'acquisition de vélos et trottinettes. Décision d'attribution.