13 décembre 2023
50 résultats
Trier par :
-
Délibération n° 16/1 du 13 Décembre 2023 : Rapport annuel d'activités - Centre Aqualudique NaturéO pour 2022.
27/12/2022Délibération n° 16/1 du 13 Décembre 2023 : Rapport annuel d'activités - Centre Aqualudique NaturéO pour 2022. -
Délibération n° 24 du 13 Décembre 2023 : "La Place du Village de Noël". Organisation - Détermination des tarifs. Exercice 2023.
15/12/2023Délibération n° 24 du 13 Décembre 2023 : "La Place du Village de Noël". Organisation - Détermination des tarifs. Exercice 2023. -
Délibération n° 11 du 13 Décembre 2023 : Marché de fournitures alimentaires pour les besoins de la Ville de Denain. Approbation des actes d'engagement.
15/12/2023Délibération n° 11 du 13 Décembre 2023 : Marché de fournitures alimentaires pour les besoins de la Ville de Denain. Approbation des actes d'engagement. -
Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du Vendredi 20 Octobre 2023.
19/12/2023Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du Vendredi 20 Octobre 2023. -
Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 Octobre 2023.
19/12/2023Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 Octobre 2023. -
Conseil Municipal du Mercredi 13 Décembre 2023 - Liste des délibérations examinées.
21/12/2023Conseil Municipal du Mercredi 13 Décembre 2023 - Liste des délibérations examinées. -
Annexe1 à la Délibération n° 19 du 13 Décembre 2023 (Propriété Communale. Îlot Basly. Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret. Modificatifs de la délibération n° 16 du 5 Octobre 2023) : Plan.
22/12/2023Annexe1 à la Délibération n° 19 du 13 Décembre 2023 (Propriété Communale. Îlot Basly. Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret.... -
Annexe3 à la Délibération n° 19 du 13 Décembre 2023 (Propriété Communale. Îlot Basly. Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret. Modificatifs de la délibération n° 16 du 5 Octobre 2023) : Plan.
22/12/2023Annexe3 à la Délibération n° 19 du 13 Décembre 2023 (Propriété Communale. Îlot Basly. Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret.... -
Annexe2 à la Délibération n° 19 du 13 Décembre 2023(Propriété Communale. Îlot Basly. Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret. Modificatifs de la délibération n° 16 du 5 Octobre 2023) : Plan.
22/12/2023Annexe2 à la Délibération n° 19 du 13 Décembre 2023(Propriété Communale. Îlot Basly. Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret.... -
Délibération n° 19 du 13 Décembre 2023 : Propriété Communale. Îlot Basly. Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret. Modificatifs de la délibération n° 16 du 5 Octobre 2023..
22/12/2023Délibération n° 19 du 13 Décembre 2023 : Propriété Communale. Îlot Basly. Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret. Modificatifs...