13 décembre 2023
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Délibération n° 4 du 13 Décembre 2023 : Budget Principal 2023. Vote de la Décision Modificative n° 3.
27/12/2023Délibération n° 4 du 13 Décembre 2023 : Budget Principal 2023. Vote de la Décision Modificative n° 3. -
Délibération n° 5 du 13 Décembre 2023 : Finances. Autorisation de dépenses d'investissement Budget Primitif 2024 - Budget Principal.
28/12/2023Délibération n° 5 du 13 Décembre 2023 : Finances. Autorisation de dépenses d'investissement Budget Primitif 2024 - Budget Principal. -
Délibération n° 6 du 13 Décembre 2023 : Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 : Modification du mode de gestion de l'amortissement des immobilisations.
28/12/2023Délibération n° 6 du 13 Décembre 2023 : Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 : Modification du mode de gestion de l'amortissement des immobilisations. -
Délibération n° 7 du 13 Décembre 2023 : Finances. Attribution d'une avance de subvention 2024 à l'Association Sportive Cail Denain Voltaire - Porte du Hainaut.
28/12/2023Délibération n° 7 du 13 Décembre 2023 : Finances. Attribution d'une avance de subvention 2024 à l'Association Sportive Cail Denain Voltaire - Porte du Hainaut. -
Délibération n° 8 du 13 Décembre 2023 : Dispositif d'abattement TFPB : Signature d'une convention de financement avec la SIGH, dans le cadre de l'aménagement d'une placette de la Cité Werth.
28/12/2023Délibération n° 8 du 13 Décembre 2023 : Dispositif d'abattement TFPB : Signature d'une convention de financement avec la SIGH, dans le cadre de l'aménagement d'une placette de la Cité Werth. -
Délibération n° 9/1 du 13 Décembre 2023 : Personnel. Emplois permanents à temps complet. Modification du tableau des effectifs.
28/12/2023Délibération n° 9/1 du 13 Décembre 2023 : Personnel. Emplois permanents à temps complet. Modification du tableau des effectifs. -
Délibération n° 9/2 du 13 Décembre 2023 : Personnel. Emplois permanents à temps non complet. Modification du tableau des effectifs.
28/12/2023Délibération n° 9/2 du 13 Décembre 2023 : Personnel. Emplois permanents à temps non complet. Modification du tableau des effectifs. -
Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 Décembre 2023.
26/02/2024Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 Décembre 2023. -
Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 Octobre 2023.
19/12/2023Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 Octobre 2023. -
Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du Vendredi 20 Octobre 2023.
19/12/2023Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du Vendredi 20 Octobre 2023.