13 décembre 2023
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Délibération n° 2/1 du 13 Décembre 2023 : Formation des Commissions Municipales (Commissions internes de travail et comités) : Commission Citoyenneté, Proximité, relations aux citoyens (logement, sécurité) et Commission Solidarités Intergénérationnelles (séniors, petite enfance, centres de loisirs, péri-scolaires). Désignation d'un nouveau membre en remplacement d'un démissionnaire.
29/12/2023Délibération n° 2/1 du 13 Décembre 2023 : Formation des Commissions Municipales (Commissions internes de travail et comités) : Commission Citoyenneté, Proximité, relations aux citoyens (logement, sécurité) et Commission Solidarités... -
Délibération n° 1/4 du 13 Décembre 2023 : Formation des Commissions Municipales (Commissions à caractère réglementaire) : Commission compétente en matière de concession d'aménagement.
29/12/2023Délibération n° 1/4 du 13 Décembre 2023 : Formation des Commissions Municipales (Commissions à caractère réglementaire) : Commission compétente en matière de concession d'aménagement. -
Délibération n° 1/3 du 13 Décembre 2023 : Formation des Commissions Municipales (Commissions à caractère réglementaire) : Commission Consultative des Services Publics Locaux.
29/12/2023Délibération n° 1/3 du 13 Décembre 2023 : Formation des Commissions Municipales (Commissions à caractère réglementaire) : Commission Consultative des Services Publics Locaux. -
Délibération n° 1/2 du 13 Décembre 2023 : Formation des Commissions Municipales (Commission à caractère réglementaire) : Commission de Délégation de Service Public.
29/12/2023Délibération n° 1/2 du 13 Décembre 2023 : Formation des Commissions Municipales (Commission à caractère réglementaire) : Commission de Délégation de Service Public. -
Délibération n° 1/1 du 13 Décembre 2023 : Formation des Commissions Municipales (Commissions à caractère réglementaire) : Commission d'Appel d'Offres et Jury de concours.
29/12/2023Délibération n° 1/1 du 13 Décembre 2023 : Formation des Commissions Municipales (Commissions à caractère réglementaire) : Commission d'Appel d'Offres et Jury de concours. -
Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu (Séance du Conseil Municipal du 13 Décembre 2023).
29/12/2023Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu (Séance du Conseil Municipal du 13 Décembre 2023). -
Délibération n° 23 du 13 Décembre 2023 : Aide financière pour l'acquisition de vélos et trottinettes. Décision d'attribution.
29/12/2023Délibération n° 23 du 13 Décembre 2023 : Aide financière pour l'acquisition de vélos et trottinettes. Décision d'attribution. -
Délibération n° 22 du 13 Décembre 2023 : Dérogation à la règle du repos dominical pour les commerces de détail. Année 2024.
29/12/2023Délibération n° 22 du 13 Décembre 2023 : Dérogation à la règle du repos dominical pour les commerces de détail. Année 2024. -
Délibération n° 21 du 13 Décembre 2023 : Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) "Nouveau Denain". Aides municipales à l'amélioration du parc privé dégradé. Décision d'attribution de subvention.
29/12/2023Délibération n° 21 du 13 Décembre 2023 : Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) "Nouveau Denain". Aides municipales à l'amélioration du parc privé dégradé. Décision d'attribution... -
Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 Décembre 2023.
26/02/2024Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 Décembre 2023.