Délibération n° 10 du 27 Décembre 2023 : Création d'un emploi non permanent pour faire face aux besoins liés à un accroissement temporaire d'activité. Article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique.

Délibération n° 1/4 du 13 Décembre 2023 : Formation des Commissions Municipales (Commissions à caractère réglementaire) : Commission compétente en matière de concession d'aménagement.

Délibération n° 1/3 du 13 Décembre 2023 : Formation des Commissions Municipales (Commissions à caractère réglementaire) : Commission Consultative des Services Publics Locaux.

Délibération n° 1/2 du 13 Décembre 2023 : Formation des Commissions Municipales (Commission à caractère réglementaire) : Commission de Délégation de Service Public.

Délibération n° 1/1 du 13 Décembre 2023 : Formation des Commissions Municipales (Commissions à caractère réglementaire) : Commission d'Appel d'Offres et Jury de concours.

Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu (Séance du Conseil Municipal du 13 Décembre 2023).

Conseil Municipal du Mercredi 13 Décembre 2023 - Liste des délibérations examinées.

Annexe à la Délibération n° 20 du 13 Décembre 2023 (Propriété communale. Principe de cession d'un immeuble non bâti - parking rue de Villars à Denain (BH 1780, 1771 et 1767)) : Plan.

Annexe à la Délibération n° 17 du 13 Décembre 2023 (Modification de la grille tarifaire pour le Centre Aqualudique NaturéO) : Grille tarifaire.

Annexe à la Délibération n° 16-2 du 13 Décembre 2023 (Rapport annuel d'activités - Fourrière automobile - Bilan 2022) : Rapport.