13 décembre 2023

50 résultats
  • Délibération n° 7 du 13 Décembre 2023 : Finances. Attribution d'une avance de subvention 2024 à l'Association Sportive Cail Denain Voltaire - Porte du Hainaut.

    28/12/2023
    Délibération n° 7 du 13 Décembre 2023 : Finances. Attribution d'une avance de subvention 2024 à l'Association Sportive Cail Denain Voltaire - Porte du Hainaut.
  • Délibération n° 6 du 13 Décembre 2023 : Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 : Modification du mode de gestion de l'amortissement des immobilisations.

    28/12/2023
    Délibération n° 6 du 13 Décembre 2023 : Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 : Modification du mode de gestion de l'amortissement des immobilisations.
  • Délibération n° 5 du 13 Décembre 2023 : Finances. Autorisation de dépenses d'investissement Budget Primitif 2024 - Budget Principal.

    28/12/2023
    Délibération n° 5 du 13 Décembre 2023 : Finances. Autorisation de dépenses d'investissement Budget Primitif 2024 - Budget Principal.
  • Délibération n° 18 du 13 Décembre 2023 : Parc Emile Zola. Projet de concession de service public pour l'implantation d'un parc récréatif.

    28/12/2023
    Délibération n° 18 du 13 Décembre 2023 : Parc Emile Zola. Projet de concession de service public pour l'implantation d'un parc récréatif.
  • Annexe à la Délibération n° 17 du 13 Décembre 2023 (Modification de la grille tarifaire pour le Centre Aqualudique NaturéO) : Grille tarifaire.

    28/12/2023
    Annexe à la Délibération n° 17 du 13 Décembre 2023 (Modification de la grille tarifaire pour le Centre Aqualudique NaturéO) : Grille tarifaire.
  • Délibération n° 17 du 13 Décembre 2023 : Modification de la grille tarifaire pour le Centre Aqualudique NaturéO.

    28/12/2023
    Délibération n° 17 du 13 Décembre 2023 : Modification de la grille tarifaire pour le Centre Aqualudique NaturéO.
  • Annexe à la Délibération n° 16-2 du 13 Décembre 2023 (Rapport annuel d'activités - Fourrière automobile - Bilan 2022) : Rapport.

    28/12/2023
    Annexe à la Délibération n° 16-2 du 13 Décembre 2023 (Rapport annuel d'activités - Fourrière automobile - Bilan 2022) : Rapport.
  • Délibération n° 16-2 du 13 Décembre 2023 : Rapport annuel d'activités - Fourrière automobile - Bilan 2022.

    28/12/2023
    Délibération n° 16-2 du 13 Décembre 2023 : Rapport annuel d'activités - Fourrière automobile - Bilan 2022.
  • Délibération n° 3 du 13 Décembre 2023 : Représentation de la Commune dans les organismes extérieurs - Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : Syndicat Intercommunal de Distribution d'Energie Electrique et de Gaz de l'Arrondissement de Valenciennes (SIDEGAV). Désignation d'un délégué titulaire.

    29/12/2023
    Délibération n° 3 du 13 Décembre 2023 : Représentation de la Commune dans les organismes extérieurs - Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : Syndicat Intercommunal de Distribution d'Energie Electrique et de...
  • Délibération n° 2/2 du 13 Décembre 2023 : Formation des Commissions Municipales (Commission internes de travail et comités) : Représentation de la Commune. Conseil d'école de l'école maternelle G. Sand et de l'école élémentaire Diderot. Désignation d'un délégué.

    29/12/2023
    Délibération n° 2/2 du 13 Décembre 2023 : Formation des Commissions Municipales (Commission internes de travail et comités) : Représentation de la Commune. Conseil d'école de l'école maternelle G. Sand et de l'école élémentaire...