13 décembre 2023
50 résultats
Trier par :
-
Délibération n° 7 du 13 Décembre 2023 : Finances. Attribution d'une avance de subvention 2024 à l'Association Sportive Cail Denain Voltaire - Porte du Hainaut.
28/12/2023Délibération n° 7 du 13 Décembre 2023 : Finances. Attribution d'une avance de subvention 2024 à l'Association Sportive Cail Denain Voltaire - Porte du Hainaut. -
Délibération n° 6 du 13 Décembre 2023 : Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 : Modification du mode de gestion de l'amortissement des immobilisations.
28/12/2023Délibération n° 6 du 13 Décembre 2023 : Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 : Modification du mode de gestion de l'amortissement des immobilisations. -
Délibération n° 5 du 13 Décembre 2023 : Finances. Autorisation de dépenses d'investissement Budget Primitif 2024 - Budget Principal.
28/12/2023Délibération n° 5 du 13 Décembre 2023 : Finances. Autorisation de dépenses d'investissement Budget Primitif 2024 - Budget Principal. -
Délibération n° 18 du 13 Décembre 2023 : Parc Emile Zola. Projet de concession de service public pour l'implantation d'un parc récréatif.
28/12/2023Délibération n° 18 du 13 Décembre 2023 : Parc Emile Zola. Projet de concession de service public pour l'implantation d'un parc récréatif. -
Annexe à la Délibération n° 17 du 13 Décembre 2023 (Modification de la grille tarifaire pour le Centre Aqualudique NaturéO) : Grille tarifaire.
28/12/2023Annexe à la Délibération n° 17 du 13 Décembre 2023 (Modification de la grille tarifaire pour le Centre Aqualudique NaturéO) : Grille tarifaire. -
Délibération n° 17 du 13 Décembre 2023 : Modification de la grille tarifaire pour le Centre Aqualudique NaturéO.
28/12/2023Délibération n° 17 du 13 Décembre 2023 : Modification de la grille tarifaire pour le Centre Aqualudique NaturéO. -
Annexe à la Délibération n° 16-2 du 13 Décembre 2023 (Rapport annuel d'activités - Fourrière automobile - Bilan 2022) : Rapport.
28/12/2023Annexe à la Délibération n° 16-2 du 13 Décembre 2023 (Rapport annuel d'activités - Fourrière automobile - Bilan 2022) : Rapport. -
Délibération n° 16-2 du 13 Décembre 2023 : Rapport annuel d'activités - Fourrière automobile - Bilan 2022.
28/12/2023Délibération n° 16-2 du 13 Décembre 2023 : Rapport annuel d'activités - Fourrière automobile - Bilan 2022. -
Délibération n° 3 du 13 Décembre 2023 : Représentation de la Commune dans les organismes extérieurs - Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : Syndicat Intercommunal de Distribution d'Energie Electrique et de Gaz de l'Arrondissement de Valenciennes (SIDEGAV). Désignation d'un délégué titulaire.
29/12/2023Délibération n° 3 du 13 Décembre 2023 : Représentation de la Commune dans les organismes extérieurs - Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : Syndicat Intercommunal de Distribution d'Energie Electrique et de... -
Délibération n° 2/2 du 13 Décembre 2023 : Formation des Commissions Municipales (Commission internes de travail et comités) : Représentation de la Commune. Conseil d'école de l'école maternelle G. Sand et de l'école élémentaire Diderot. Désignation d'un délégué.
29/12/2023Délibération n° 2/2 du 13 Décembre 2023 : Formation des Commissions Municipales (Commission internes de travail et comités) : Représentation de la Commune. Conseil d'école de l'école maternelle G. Sand et de l'école élémentaire...