Annexe1 à Délibération n° 8 du 13 Décembre 2023(Dispositif d'abattement TFPB : Signature d'une convention de financement avec la SIGH, dans le cadre de l'aménagement d'une placette de la Cité Werth) : Convention.

Délibération n° 8 du 13 Décembre 2023 : Dispositif d'abattement TFPB : Signature d'une convention de financement avec la SIGH, dans le cadre de l'aménagement d'une placette de la Cité Werth.

Délibération n° 7 du 13 Décembre 2023 : Finances. Attribution d'une avance de subvention 2024 à l'Association Sportive Cail Denain Voltaire - Porte du Hainaut.

Délibération n° 6 du 13 Décembre 2023 : Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 : Modification du mode de gestion de l'amortissement des immobilisations.

Délibération n° 5 du 13 Décembre 2023 : Finances. Autorisation de dépenses d'investissement Budget Primitif 2024 - Budget Principal.

Délibération n° 18 du 13 Décembre 2023 : Parc Emile Zola. Projet de concession de service public pour l'implantation d'un parc récréatif.

Annexe à la Délibération n° 17 du 13 Décembre 2023 (Modification de la grille tarifaire pour le Centre Aqualudique NaturéO) : Grille tarifaire.

Délibération n° 17 du 13 Décembre 2023 : Modification de la grille tarifaire pour le Centre Aqualudique NaturéO.

Annexe à la Délibération n° 16-2 du 13 Décembre 2023 (Rapport annuel d'activités - Fourrière automobile - Bilan 2022) : Rapport.

Délibération n° 16-2 du 13 Décembre 2023 : Rapport annuel d'activités - Fourrière automobile - Bilan 2022.