13 décembre 2023
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Délibération n° 3 du 13 Décembre 2023 : Représentation de la Commune dans les organismes extérieurs - Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : Syndicat Intercommunal de Distribution d'Energie Electrique et de Gaz de l'Arrondissement de Valenciennes (SIDEGAV). Désignation d'un délégué titulaire.
29/12/2023Délibération n° 3 du 13 Décembre 2023 : Représentation de la Commune dans les organismes extérieurs - Etablissements Publics de Coopération Intercommunale : Syndicat Intercommunal de Distribution d'Energie Electrique et de... -
Délibération n° 24 du 13 Décembre 2023 : "La Place du Village de Noël". Organisation - Détermination des tarifs. Exercice 2023.
15/12/2023Délibération n° 24 du 13 Décembre 2023 : "La Place du Village de Noël". Organisation - Détermination des tarifs. Exercice 2023. -
Délibération n° 23 du 13 Décembre 2023 : Aide financière pour l'acquisition de vélos et trottinettes. Décision d'attribution.
29/12/2023Délibération n° 23 du 13 Décembre 2023 : Aide financière pour l'acquisition de vélos et trottinettes. Décision d'attribution. -
Délibération n° 22 du 13 Décembre 2023 : Dérogation à la règle du repos dominical pour les commerces de détail. Année 2024.
29/12/2023Délibération n° 22 du 13 Décembre 2023 : Dérogation à la règle du repos dominical pour les commerces de détail. Année 2024. -
Délibération n° 21 du 13 Décembre 2023 : Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) "Nouveau Denain". Aides municipales à l'amélioration du parc privé dégradé. Décision d'attribution de subvention.
29/12/2023Délibération n° 21 du 13 Décembre 2023 : Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) "Nouveau Denain". Aides municipales à l'amélioration du parc privé dégradé. Décision d'attribution... -
Délibération n° 20 du 13 Décembre 2023 : Propriété communale. Principe de cession d'un immeuble non bâti - parking rue de Villars à Denain (BH 1780, 1771 et 1767).
28/12/2023Délibération n° 20 du 13 Décembre 2023 : Propriété communale. Principe de cession d'un immeuble non bâti - parking rue de Villars à Denain (BH 1780, 1771 et 1767). -
Délibération n° 2/2 du 13 Décembre 2023 : Formation des Commissions Municipales (Commission internes de travail et comités) : Représentation de la Commune. Conseil d'école de l'école maternelle G. Sand et de l'école élémentaire Diderot. Désignation d'un délégué.
29/12/2023Délibération n° 2/2 du 13 Décembre 2023 : Formation des Commissions Municipales (Commission internes de travail et comités) : Représentation de la Commune. Conseil d'école de l'école maternelle G. Sand et de l'école élémentaire... -
Délibération n° 2/1 du 13 Décembre 2023 : Formation des Commissions Municipales (Commissions internes de travail et comités) : Commission Citoyenneté, Proximité, relations aux citoyens (logement, sécurité) et Commission Solidarités Intergénérationnelles (séniors, petite enfance, centres de loisirs, péri-scolaires). Désignation d'un nouveau membre en remplacement d'un démissionnaire.
29/12/2023Délibération n° 2/1 du 13 Décembre 2023 : Formation des Commissions Municipales (Commissions internes de travail et comités) : Commission Citoyenneté, Proximité, relations aux citoyens (logement, sécurité) et Commission Solidarités... -
Délibération n° 19 du 13 Décembre 2023 : Propriété Communale. Îlot Basly. Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret. Modificatifs de la délibération n° 16 du 5 Octobre 2023..
22/12/2023Délibération n° 19 du 13 Décembre 2023 : Propriété Communale. Îlot Basly. Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret. Modificatifs... -
Délibération n° 19 du 13 Décembre 2023 : Propriété Communale. Îlot Basly. Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret. Modificatifs de la délibération n° 16 du 5 Octobre 2023.
22/12/2023Délibération n° 19 du 13 Décembre 2023 : Propriété Communale. Îlot Basly. Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret. Modificatifs...