Délibération n° 22 du 13 Décembre 2023 : Dérogation à la règle du repos dominical pour les commerces de détail. Année 2024.

Délibération n° 21 du 13 Décembre 2023 : Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) "Nouveau Denain". Aides municipales à l'amélioration du parc privé dégradé. Décision d'attribution...

Annexe à la Délibération n° 20 du 13 Décembre 2023 (Propriété communale. Principe de cession d'un immeuble non bâti - parking rue de Villars à Denain (BH 1780, 1771 et 1767)) : Plan.

Délibération n° 20 du 13 Décembre 2023 : Propriété communale. Principe de cession d'un immeuble non bâti - parking rue de Villars à Denain (BH 1780, 1771 et 1767).

Délibération n° 10 du 27 Décembre 2023 : Création d'un emploi non permanent pour faire face aux besoins liés à un accroissement temporaire d'activité. Article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique.

Délibération n° 9/2 du 13 Décembre 2023 : Personnel. Emplois permanents à temps non complet. Modification du tableau des effectifs.

Délibération n° 9/1 du 13 Décembre 2023 : Personnel. Emplois permanents à temps complet. Modification du tableau des effectifs.

Annexe4 à la Délibération n° 8 du 13 Décembre 2023 (Dispositif d'abattement TFPB : Signature d'une convention de financement avec la SIGH, dans le cadre de l'aménagement d'une placette de la Cité Werth) : Aménagement Placette.

Annexe3 à la Délibération n° 8 du 13 Décembre 2023 (Dispositif d'abattement TFPB : Signature d'une convention de financement avec la SIGH, dans le cadre de l'aménagement d'une placette de la Cité Werth) : Informations Parcelles.

Annexe2 à la Délibération n° 8 du 13 Décembre 2023 (Dispositif d'abattement TFPB : Signature d'une convention de financement avec la SIGH, dans le cadre de l'aménagement d'une placette de la Cité Werth) : Plan de situation.