13 décembre 2023

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  • Délibération n° 19 du 13 Décembre 2023 : Propriété Communale. Îlot Basly. Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret. Modificatifs de la délibération n° 16 du 5 Octobre 2023.

    22/12/2023
    Délibération n° 19 du 13 Décembre 2023 : Propriété Communale. Îlot Basly. Acquisition d'immeubles bâtis et non bâtis à l'Etablissement Public Foncier Hauts-de-France (E.P.F.) - rues Basly, Bériot, Brunet et Lebret. Modificatifs...
  • Annexe à la Délibération n° 16/1 du 13 Décembre 2023 (Rapport annuel d'activités - Centre Aqualudique NaturéO pour 2022.) : Rapport.

    27/12/2023
    Annexe à la Délibération n° 16/1 du 13 Décembre 2023 (Rapport annuel d'activités - Centre Aqualudique NaturéO pour 2022.) : Rapport.
  • Délibération n° 15 du 13 Décembre 2023 : Opération de construction du "Forum" dans le cadre de la redynamisation du centre-ville. Validation Avant-Projet Définitif du Maître d'œuvre et fixation du forfait définitif de rémunération.

    27/12/2023
    Délibération n° 15 du 13 Décembre 2023 : Opération de construction du "Forum" dans le cadre de la redynamisation du centre-ville. Validation Avant-Projet Définitif du Maître d'œuvre et fixation du forfait définitif de rémunération.
  • Annexe2 à la Délibération n° 14 du 13 Décembre 2023 (Îlot Basly. Création de la nouvelle école Condorcet. Lancement d'un concours restreint européen de maîtrise d'œuvre.) : Assiette foncière de l'école Condorcet.

    27/12/2023
    Annexe2 à la Délibération n° 14 du 13 Décembre 2023 (Îlot Basly. Création de la nouvelle école Condorcet. Lancement d'un concours restreint européen de maîtrise d'œuvre.) : Assiette foncière de l'école Condorcet.
  • Annexe1 à la Délibération n° 14 du 13 Décembre 2023 (Îlot Basly. Création de la nouvelle école Condorcet. Lancement d'un concours restreint européen de maîtrise d'œuvre.) : Projet Îlot Basly.

    27/12/2023
    Annexe1 à la Délibération n° 14 du 13 Décembre 2023 (Îlot Basly. Création de la nouvelle école Condorcet. Lancement d'un concours restreint européen de maîtrise d'œuvre.) : Projet Îlot Basly.
  • Délibération n° 14 du 13 Décembre 2023 : Îlot Basly. Création de la nouvelle école Condorcet. Lancement d'un concours restreint européen de maîtrise d'oeuvre.

    27/12/2023
    Délibération n° 14 du 13 Décembre 2023 : Îlot Basly. Création de la nouvelle école Condorcet. Lancement d'un concours restreint européen de maîtrise d'oeuvre.
  • Délibération n° 13/2 du 13 Décembre 2023 : Marché de maîtrise d'œuvre pour la requalification et la création d'espaces publics et de voiries dans le centre-ville de Denain dans le cadre du NPNRU. Modification de Marché n° 5.

    27/12/2023
    Délibération n° 13/2 du 13 Décembre 2023 : Marché de maîtrise d'œuvre pour la requalification et la création d'espaces publics et de voiries dans le centre-ville de Denain dans le cadre du NPNRU. Modification de Marché n° 5.
  • Délibération n° 13/1 du 13 Décembre 2023 : Marché de maîtrise d'oeuvre pour la requalification et la création d'espaces publics et de voiries dans le centre-ville de Denain dans le cadre du NPNRU. Modification de Marché n° 4.

    27/12/2023
    Délibération n° 13/1 du 13 Décembre 2023 : Marché de maîtrise d'œuvre pour la requalification et la création d'espaces publics et de voiries dans le centre-ville de Denain dans le cadre du NPNRU. Modification de Marché n° 4.
  • Délibération n° 12 du 13 Décembre 2023 : Marché de collecte des déchets pour la Ville de Denain. Approbation des actes d'engagements. Lot 1 : Collecte des déchets des cimetières de la Ville. Lot 2 : Collecte des déchets issus des nettoyages et balayages et des déchets verts non compostables et issus des dépôts sauvages.

    27/12/2023
    Délibération n° 12 du 13 Décembre 2023 : Marché de collecte des déchets pour la Ville de Denain. Approbation des actes d'engagements.- Lot 1 : Collecte des déchets des cimetières de la Ville.- Lot 2 : Collecte des déchets issus...
  • Délibération n° 4 du 13 Décembre 2023 : Budget Principal 2023. Vote de la Décision Modificative n° 3.

    27/12/2023
    Délibération n° 4 du 13 Décembre 2023 : Budget Principal 2023. Vote de la Décision Modificative n° 3.