Annexe1 à la délibération n° 18/1 du 13 Avril 2023 (Droit d'occupation ou d'utilisation des sols. Principe de recours à la procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique. Quartier MOURA - RICHEZ - RENARD) : Plan.

Annexe1 à la délibération n° 20 du 13 Avril 2023 (Convention de servitude avec ENEDIS - Rue de Turenne) : Convention de servitude.

Annexe 2 à la délibération n° 18/1 du 13 Avril 2023 (Droit d'occupation ou d'utilisation des sols. Principe de recours à la procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique. Quartier MOURA - RICHEZ - RENARD) : Schéma...

Annexe2 à la délibération n° 20 du 13 Avril 2023 (Convention de servitude avec ENEDIS - Rue de Turenne) : Plan.

Annexe à la délibération n° 13 du 13 Avril 2023 (Adhésion à la convention de mise à disposition d'un (de) marché(s) de fourniture, d'acheminement d'électricité et services associés passé(s) sur le fondement d'accords-cadres...

Annexe à la Délibération n° 14 du 13 Avril 2023 (Contrat d'exploitation et d'entretien des installations de chauffage, de ventilation, de production d'eau chaude sanitaire, traitement d'eau et des installations de climatisation...

Annexe à la délibération n° 18/2 du 13 Avril 2023 (Droit d'occupation ou d'utilisation des sols. Principe de recours à la procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique. Immeuble "Le Villars") : Schéma simplifié de...

Annexe à la délibération n° 1 du 13 Avril 2023 (Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2023) : Budget Primitif 2023.

Annexe à la délibération n° 23 du 13 Avril 2023 (extension du Centre de tri de déchets de Douchy-les-Mines - Avis du Conseil Municipal) : Description technique.

Annexe à la délibération n° 3/2 du 13 Avril 2023 (AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ouverture d'une Autorisation de Programme n° 2023-017 - Aménagements - dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation...