13 avril 2023
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Conseil Municipal du 13 Avril 2023 - Liste des délibérations examinées.
21/04/2023Conseil Municipal du 13 Avril 2023 - Liste des délibérations examinées. -
Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu. (Conseil Municipal du 13 Avril 2023)
25/04/2023Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu. (Conseil Municipal du 13 Avril 2023) -
Délibération n° 6 du 13 Avril 2023 : Rénovation de l'édifice anciennement affecté au culte catholique du Sacré-Coeur. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre des projets territoriaux structurants à enjeux stratégiques départementaux 2023-2024.
25/04/2023Délibération n° 6 du 13 Avril 2023 : Rénovation de l'édifice anciennement affecté au culte catholique du Sacré-Coeur. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre des projets territoriaux structurants à enjeux... -
Annexe à la Délibération n° 14 du 13 Avril 2023 (Contrat d'exploitation et d'entretien des installations de chauffage, de ventilation, de production d'eau chaude sanitaire, traitement d'eau et des installations de climatisation des bâtiments communaux) : Avenant n° 1.
25/04/2023Annexe à la Délibération n° 14 du 13 Avril 2023 (Contrat d'exploitation et d'entretien des installations de chauffage, de ventilation, de production d'eau chaude sanitaire, traitement d'eau et des installations de climatisation... -
Délibération n° 14 du 13 Avril 2023 : Contrat d'exploitation et d'entretien des installations de chauffage, de ventilation, de production d'eau chaude sanitaire, traitement d'eau et des installations de climatisation des bâtiments communaux : Avenant n° 1.
25/04/2023Délibération n° 14 du 13 Avril 2023 : Contrat d'exploitation et d'entretien des installations de chauffage, de ventilation, de production d'eau chaude sanitaire, traitement d'eau et des installations de climatisation des bâtiments... -
Annexe à la délibération n° 13 du 13 Avril 2023 (Adhésion à la convention de mise à disposition d'un (de) marché(s) de fourniture, d'acheminement d'électricité et services associés passé(s) sur le fondement d'accords-cadres à conclure par l'UGAP) : Convention.
25/04/2023Annexe à la délibération n° 13 du 13 Avril 2023 (Adhésion à la convention de mise à disposition d'un (de) marché(s) de fourniture, d'acheminement d'électricité et services associés passé(s) sur le fondement d'accords-cadres... -
Délibération n° 13 du 13 Avril 2023 : Adhésion à la convention de mise à disposition d'un (de) marché(s) de fourniture, d'acheminement d'électricité et services associés passé(s) sur le fondement d'accords-cadres à conclure par l'UGAP.
25/04/2023Délibération n° 13 du 13 Avril 2023 : Adhésion à la convention de mise à disposition d'un (de) marché(s) de fourniture, d'acheminement d'électricité et services associés passé(s) sur le fondement d'accords-cadres à conclure... -
Délibération n° 2 du 13 Avril 2023 : Vote des taux des impôts communaux - Exercice 2023.
25/04/2023Délibération n° 2 du 13 Avril 2023 : Vote des taux des impôts communaux - Exercice 2023. -
Annexe à la délibération n° 1 du 13 Avril 2023 (Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2023) : Budget Primitif 2023.
25/04/2023Annexe à la délibération n° 1 du 13 Avril 2023 (Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2023) : Budget Primitif 2023. -
Délibération n° 1 du 13 Avril 2023 : Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2023.
25/04/2023Délibération n° 1 du 13 Avril 2023 : Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2023.