13 avril 2023
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Annexe à la délibération n° 4 du 13 Avril 2023 (Subventions aux associations. Exercice 2023).
26/04/2023Annexe à la délibération n° 4 du 13 Avril 2023 (Subventions aux associations. Exercice 2023). -
Délibération n° 4 du 13 Avril 2023 : Subventions aux associations. Exercice 2023.
26/04/2023Délibération n° 4 du 13 Avril 2023 : Subventions aux associations. Exercice 2023. -
Annexe à la délibération n° 3-3 du 13 Avril 2023 (AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ouverture d'une Autorisation de Programme n° 2023-018 - Equipements - dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine).
26/04/2023Annexe à la délibération n° 3-3 du 13 Avril 2023 (AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ouverture d'une Autorisation de Programme n° 2023-018 - Equipements - dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation... -
Délibération n° 3-3 du 13 Avril 2023 : AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ouverture d'une Autorisation de Programme n° 2023-018 - Equipements - dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine.
26/04/2023Délibération n° 3-3 du 13 Avril 2023 : AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ouverture d'une Autorisation de Programme n° 2023-018 - Equipements - dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine. -
Annexe à la délibération n° 3/2 du 13 Avril 2023 (AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ouverture d'une Autorisation de Programme n° 2023-017 - Aménagements - dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine).
26/04/2023Annexe à la délibération n° 3/2 du 13 Avril 2023 (AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ouverture d'une Autorisation de Programme n° 2023-017 - Aménagements - dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation... -
Délibération n° 3/2 du 13 Avril 2023 : AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ouverture d'une Autorisation de Programme n° 2023-017 - Aménagements - dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine.
26/04/2023Délibération n° 3/2 du 13 Avril 2023 : AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ouverture d'une Autorisation de Programme n° 2023-017 - Aménagements - dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine. -
Délibération n° 3/1 du 13 Avril 2023 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ouverture d'une Autorisation de Programme n° 2023-016 pour le projet de réhabilitation de l'édifice du Sacré-Coeur.
26/04/2023Délibération n° 3/1 du 13 Avril 2023 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ouverture d'une Autorisation de Programme n° 2023-016 pour le projet de réhabilitation de l'édifice du Sacré-Coeur. -
Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu. (Conseil Municipal du 13 Avril 2023)
25/04/2023Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu. (Conseil Municipal du 13 Avril 2023) -
Délibération n° 6 du 13 Avril 2023 : Rénovation de l'édifice anciennement affecté au culte catholique du Sacré-Coeur. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre des projets territoriaux structurants à enjeux stratégiques départementaux 2023-2024.
25/04/2023Délibération n° 6 du 13 Avril 2023 : Rénovation de l'édifice anciennement affecté au culte catholique du Sacré-Coeur. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre des projets territoriaux structurants à enjeux... -
Annexe à la Délibération n° 14 du 13 Avril 2023 (Contrat d'exploitation et d'entretien des installations de chauffage, de ventilation, de production d'eau chaude sanitaire, traitement d'eau et des installations de climatisation des bâtiments communaux) : Avenant n° 1.
25/04/2023Annexe à la Délibération n° 14 du 13 Avril 2023 (Contrat d'exploitation et d'entretien des installations de chauffage, de ventilation, de production d'eau chaude sanitaire, traitement d'eau et des installations de climatisation...