13 avril 2023

48 résultats
  • Délibération n° 21 du 13 Avril 2023 : POLITIQUE ENFANCE JEUNESSE. Engagement de la Ville dans la démarche "Convention Territoriale Globale" (CTG).

    04/05/2023
    Délibération n° 21 du 13 Avril 2023 : POLITIQUE ENFANCE JEUNESSE. Engagement de la Ville dans la démarche "Convention Territoriale Globale" (CTG).
  • Délibération n° 20 du 13 Avril 2023 : Convention de servitude avec ENEDIS - Rue de Turenne.

    04/05/2023
    Délibération n° 20 du 13 Avril 2023 : Convention de servitude avec ENEDIS - Rue de Turenne.
  • Délibération n° 1 du 13 Avril 2023 : Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2023.

    25/04/2023
    Délibération n° 1 du 13 Avril 2023 : Budget Principal. Vote du Budget Primitif - Exercice 2023.
  • Délibération n° 19 du 13 Avril 2023 : OPAH-RU "Nouveau Denain". Mise en place d'un dispositif d'aides municipales à l'amélioration de l'habitat des ménages du parc privé dégradé - harmonisation des pièces à transmettre.

    04/05/2023
    Délibération n° 19 du 13 Avril 2023 : OPAH-RU "Nouveau Denain". Mise en place d'un dispositif d'aides municipales à l'amélioration de l'habitat des ménages du parc privé dégradé - harmonisation des pièces à transmettre.
  • Délibération n° 18/2 du 13 Avril 2023 : Droit d'occupation ou d'utilisation des sols. Principe de recours à la procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique. Immeuble "Le Villars".

    04/05/2023
    Délibération n° 18/2 du 13 Avril 2023 : Droit d'occupation ou d'utilisation des sols. Principe de recours à la procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique. Immeuble "Le Villars".
  • Délibération n° 18/1 du 13 Avril 2023 : Droit d'occupation ou d'utilisation des sols. Principe de recours à la procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique. Quartier MOURA - RICHEZ - RENARD.

    04/05/2023
    Délibération n° 18/1 du 13 Avril 2023 : Droit d'occupation ou d'utilisation des sols. Principe de recours à la procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique. Quartier MOURA - RICHEZ - RENARD.
  • Délibération n° 17 du 13 Avril 2023 : Aide financière pour l'acquisition de vélos et trottinettes - Modalités 2023.

    04/05/2023
    Délibération n° 17 du 13 Avril 2023 : Aide financière pour l'acquisition de vélos et trottinettes - Modalités 2023.
  • Délibération n° 16 du 13 Avril 2023 : Acquisition d'une licence IV par la Commune.

    25/04/2023
    Délibération n° 16 du 13 Avril 2023 : Acquisition d'une licence IV par la Commune.
  • Délibération n° 15 du 13 Avril 2023 : Attribution de l'aide aux loyers commerciaux.

    04/05/2023
    Délibération n° 15 du 13 Avril 2023 : Attribution de l'aide aux loyers commerciaux.
  • Délibération n° 14 du 13 Avril 2023 : Contrat d'exploitation et d'entretien des installations de chauffage, de ventilation, de production d'eau chaude sanitaire, traitement d'eau et des installations de climatisation des bâtiments communaux : Avenant n° 1.

    25/04/2023
    Délibération n° 14 du 13 Avril 2023 : Contrat d'exploitation et d'entretien des installations de chauffage, de ventilation, de production d'eau chaude sanitaire, traitement d'eau et des installations de climatisation des bâtiments...