Annexe à la délibération n° 23 du 13 Avril 2023 (extension du Centre de tri de déchets de Douchy-les-Mines - Avis du Conseil Municipal) : Description technique.

Délibération n° 23 du 13 Avril 2023 : Extension du centre de tri de déchets de Douchy-les-Mines - Avis du Conseil Municipal.

Délibération n° 3/10 du 13 Avril 2023 : AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2021-015 dédiée à l'aménagement du Stade Bayard.

Délibération n° 3/9 du 13 Avril 2023 : AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2018-011 dédiée à la rénovation et requalification des voiries et espaces publics.

Délibération n° 3/8 du 13 Avril 2023 : AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2018-010 dédiée à la rénovation/construction du groupe scolaire Berthelot.

Délibération n° 3-7 du 13 Avril 2023 : AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ajustement de l'Ajustement de Programme n° 2017-009 dédiée à la rénovation de l'église Saint-Martin.

Délibération n° 3-6 du 13 Avril 2023 : AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2016-007 dédiée aux aménagements de la rénovation urbaine du Nouveau Monde.

Délibération n° 3-5 du 13 Avril 2023 : AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2013-005 dédiée aux équipements de la rénovation urbaine du Faubourg Duchateau.

Délibération n° 3-4 du 13 Avril 2023 : AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2010-002 dédiée aux aménagements de la rénovation urbaine du Faubourg Duchateau.

Délibération n° 5 du 13 Avril 2023 : Avis sur la demande de remise gracieuse - Régie restauration municipale.