Délibération n° 4 du 13 Avril 2023 : Subventions aux associations. Exercice 2023.

Annexe à la délibération n° 3-3 du 13 Avril 2023 (AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ouverture d'une Autorisation de Programme n° 2023-018 - Equipements - dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation...

Délibération n° 3-3 du 13 Avril 2023 : AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ouverture d'une Autorisation de Programme n° 2023-018 - Equipements - dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine.

Annexe à la délibération n° 3/2 du 13 Avril 2023 (AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ouverture d'une Autorisation de Programme n° 2023-017 - Aménagements - dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation...

Délibération n° 3/2 du 13 Avril 2023 : AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ouverture d'une Autorisation de Programme n° 2023-017 - Aménagements - dans le cadre du Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine.

Délibération n° 3/1 du 13 Avril 2023 : Autorisations de Programme - Crédits de paiement. Ouverture d'une Autorisation de Programme n° 2023-016 pour le projet de réhabilitation de l'édifice du Sacré-Coeur.

Délibération n° 10 du 13 Avril 2023 : Lancement de l'opération de construction du "Forum" dans le cadre de la redynamisation du Centre-Ville.

Délibération n° 9 du 13 Avril 2023 : Mise à jour réglementaire du RIFSEEP.

Délibération n° 8 du 13 Avril 2023 : Création d'un emploi non permanent pour faire face aux besoins liés à un accroissement temporaire d'activité. Article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique. 

Délibération n° 7 du 13 Avril 2023 : Personnel titulaire. Emplois permanents à temps complet. Modification du tableau des effectifs.