Annexe1 à la délibération n° 18/1 du 13 Avril 2023 (Droit d'occupation ou d'utilisation des sols. Principe de recours à la procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique. Quartier MOURA - RICHEZ - RENARD) : Plan.

Délibération n° 18/1 du 13 Avril 2023 : Droit d'occupation ou d'utilisation des sols. Principe de recours à la procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique. Quartier MOURA - RICHEZ - RENARD.

Délibération n° 17 du 13 Avril 2023 : Aide financière pour l'acquisition de vélos et trottinettes - Modalités 2023.

Délibération n° 15 du 13 Avril 2023 : Attribution de l'aide aux loyers commerciaux.

Délibération n° 12 du 13 Avril 2023 : Marché de maîtrise d'oeuvre pour la requalification et la création d'espaces publics et de voiries dans le centre-ville de Denain dans le cadre du NPNRU. Modification de marché n° 2.

Délibération n° 11 du 13 Avril 2023 : Marché de travaux de rénovation/construction du groupe scolaire Berthelot à Denain. Modification de marché n° 5 du lot 1 : Gros oeuvre étendu.

Délibération n° 10 du 13 Avril 2023 : Lancement de l'opération de construction du "Forum" dans le cadre de la redynamisation du Centre-Ville.

Délibération n° 9 du 13 Avril 2023 : Mise à jour réglementaire du RIFSEEP.

Délibération n° 8 du 13 Avril 2023 : Création d'un emploi non permanent pour faire face aux besoins liés à un accroissement temporaire d'activité. Article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique. 

Délibération n° 7 du 13 Avril 2023 : Personnel titulaire. Emplois permanents à temps complet. Modification du tableau des effectifs.