Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 Avril 2023.

Délibération n° 9 du 13 Avril 2023 : Mise à jour réglementaire du RIFSEEP.

Délibération n° 8 du 13 Avril 2023 : Création d'un emploi non permanent pour faire face aux besoins liés à un accroissement temporaire d'activité. Article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique. 

Délibération n° 7 du 13 Avril 2023 : Personnel titulaire. Emplois permanents à temps complet. Modification du tableau des effectifs.

Délibération n° 6 du 13 Avril 2023 : Rénovation de l'édifice anciennement affecté au culte catholique du Sacré-Coeur. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre des projets territoriaux structurants à enjeux...

Délibération n° 5 du 13 Avril 2023 : Avis sur la demande de remise gracieuse - Régie restauration municipale.

Délibération n° 4 du 13 Avril 2023 : Subventions aux associations. Exercice 2023.

Délibération n° 3-7 du 13 Avril 2023 : AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ajustement de l'Ajustement de Programme n° 2017-009 dédiée à la rénovation de l'église Saint-Martin.

Délibération n° 3-6 du 13 Avril 2023 : AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2016-007 dédiée aux aménagements de la rénovation urbaine du Nouveau Monde.

Délibération n° 3-5 du 13 Avril 2023 : AUTORISATIONS DE PROGRAMME - CREDITS DE PAIEMENT. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2013-005 dédiée aux équipements de la rénovation urbaine du Faubourg Duchateau.