13 avril 2023
48 résultats
Trier par :
-
Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 Avril 2023.
15/06/2023Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 Avril 2023. -
Délibération n° 22 du 13 Avril 2023 : Programmation des actions de fonctionnement 2023 en Politique de la Ville.
04/05/2023Délibération n° 22 du 13 Avril 2023 : Programmation des actions de fonctionnement 2023 en Politique de la Ville. -
Délibération n° 21 du 13 Avril 2023 : POLITIQUE ENFANCE JEUNESSE. Engagement de la Ville dans la démarche "Convention Territoriale Globale" (CTG).
04/05/2023Délibération n° 21 du 13 Avril 2023 : POLITIQUE ENFANCE JEUNESSE. Engagement de la Ville dans la démarche "Convention Territoriale Globale" (CTG). -
Annexe2 à la délibération n° 20 du 13 Avril 2023 (Convention de servitude avec ENEDIS - Rue de Turenne) : Plan.
04/05/2023Annexe2 à la délibération n° 20 du 13 Avril 2023 (Convention de servitude avec ENEDIS - Rue de Turenne) : Plan. -
Annexe1 à la délibération n° 20 du 13 Avril 2023 (Convention de servitude avec ENEDIS - Rue de Turenne) : Convention de servitude.
04/05/2023Annexe1 à la délibération n° 20 du 13 Avril 2023 (Convention de servitude avec ENEDIS - Rue de Turenne) : Convention de servitude. -
Délibération n° 20 du 13 Avril 2023 : Convention de servitude avec ENEDIS - Rue de Turenne.
04/05/2023Délibération n° 20 du 13 Avril 2023 : Convention de servitude avec ENEDIS - Rue de Turenne. -
Délibération n° 19 du 13 Avril 2023 : OPAH-RU "Nouveau Denain". Mise en place d'un dispositif d'aides municipales à l'amélioration de l'habitat des ménages du parc privé dégradé - harmonisation des pièces à transmettre.
04/05/2023Délibération n° 19 du 13 Avril 2023 : OPAH-RU "Nouveau Denain". Mise en place d'un dispositif d'aides municipales à l'amélioration de l'habitat des ménages du parc privé dégradé - harmonisation des pièces à transmettre. -
Annexe à la délibération n° 18/2 du 13 Avril 2023 (Droit d'occupation ou d'utilisation des sols. Principe de recours à la procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique. Immeuble "Le Villars") : Schéma simplifié de la procédure d'expropriation.
04/05/2023Annexe à la délibération n° 18/2 du 13 Avril 2023 (Droit d'occupation ou d'utilisation des sols. Principe de recours à la procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique. Immeuble "Le Villars") : Schéma simplifié de... -
Délibération n° 18/2 du 13 Avril 2023 : Droit d'occupation ou d'utilisation des sols. Principe de recours à la procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique. Immeuble "Le Villars".
04/05/2023Délibération n° 18/2 du 13 Avril 2023 : Droit d'occupation ou d'utilisation des sols. Principe de recours à la procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique. Immeuble "Le Villars". -
Annexe 2 à la délibération n° 18/1 du 13 Avril 2023 (Droit d'occupation ou d'utilisation des sols. Principe de recours à la procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique. Quartier MOURA - RICHEZ - RENARD) : Schéma simplifié de la procédure d'expropriation.
04/05/2023Annexe 2 à la délibération n° 18/1 du 13 Avril 2023 (Droit d'occupation ou d'utilisation des sols. Principe de recours à la procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique. Quartier MOURA - RICHEZ - RENARD) : Schéma...