29 juin 2022

55 résultats
  • Délibération n° 30 du 29 Juin 2022 : Evolution des tarifs des accueils de loisirs - Garderies péricentres - Accueils péricentres.

    21/07/2022
    Délibération n° 30 du 29 Juin 2022 : Evolution des tarifs des accueils de loisirs - Garderies péricentres - Accueils péricentres.
  • Délibération n° 31 du 29 Juin 2022 : Convention de partenariat avec la SDA "Accueil à domicile en pension d'un animal de compagnie" à destination du public séniors.

    21/07/2022
    Délibération n° 31 du 29 Juin 2022 : Convention de partenariat avec la SDA "Accueil à domicile en pension d'un animal de compagnie" à destination du public séniors.
  • Délibération n° 32 : CHEQUE SPORTS-CULTURE. Edition 2022.

    20/07/2022
    Délibération n° 32 : CHEQUE SPORTS-CULTURE. Edition 2022.
  • Délibération n° 33 du 29 Juin 2022 : CONSERVATOIRE MUNICIPAL DE MUSIQUE. Tarifs d'inscription et de location d'instruments.

    20/07/2022
    Délibération n° 33 du 29 Juin 2022 : CONSERVATOIRE MUNICIPAL DE MUSIQUE. Tarifs d'inscription et de location d'instruments.
  • Délibération n° 34 du 29 Juin 2022 : ECOLE MUNICIPALE D'ARTS PLASTIQUES. Tarifs d'inscription et participation aux frais de fonctionnement.

    20/07/2022
    Délibération n° 34 du 29 Juin 2022 : ECOLE MUNICIPALE D'ARTS PLASTIQUES. Tarifs d'inscription et participation aux frais de fonctionnement.
  • Délibération n° 3 - Représentation de la Commune : Conseil d'école de l'école maternelle Condorcet. Désignation d'un délégué.

    15/07/2022
    Délibération n° 3 - Représentation de la Commune : Conseil d'école de l'école maternelle Condorcet. Désignation d'un délégué.
  • Délibération n° 4/1 du 29 Juin 2022 - Compte de Gestion - Exercice 2021 : Budget Principal.

    11/07/2022
    Délibération n° 4/1 du 29 Juin 2022 - Compte de Gestion - Exercice 2021 : Budget Principal.
  • Délibération n° 4/2 du 29 Juin 2022 - Compte de Gestion - Exercice 2021 : Budget annexe Ruche d'Entreprises.

    11/07/2022
    Délibération n° 4/2 du 29 Juin 2022 - Compte de Gestion - Exercice 2021 : Budget annexe Ruche d'Entreprises.
  • Délibération n° 5/1 du 29 Juin 2022 : Compte Administratif - Exercice 2021 - Budget Principal et Délibération n° 5/2 du 29 Juin 2022 : Compte Administratif - Exercice 2021 - Budget annexe Ruche d'Entreprises.

    11/07/2022
    Délibération n° 5/1 du 29 Juin 2022 : Compte Administratif - Exercice 2021 - Budget Principal et Délibération n° 5/2 du 29 Juin 2022 : Compte Administratif - Exercice 2021 - Budget annexe Ruche d'Entreprises.
  • Délibération n° 6 du 29 Juin 2022 : Affectation des résultats issus du Compte Administratif - Exercice 2021 : Budget Principal.

    11/07/2022
    Délibération n° 6 du 29 Juin 2022 : Affectation des résultats issus du Compte Administratif - Exercice 2021 : Budget Principal.