29 juin 2022
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Délibération n° 13 : Recrutement des emplois non permanents en Contrat d'Engagement Educatif (CEE). Article L.432-1 du Code de l'action sociale et des familles.
11/07/2022Délibération n° 13 : Recrutement des emplois non permanents en Contrat d'Engagement Educatif (CEE). Article L.432-1 du Code de l'action sociale et des familles. -
Délibération n° 14-1 du 29 Juin 2022 - Recrutement d'un agent contractuel - grade Assistant d'Enseignement Artistique Principal de 2° Classe - catégorie hiérarchique B - Missions de Professeur d'enseignement en arts plastiques, à temps complet.
15/07/2022Délibération n° 14-1 du 29 Juin 2022 - Recrutement d'un agent contractuel - grade Assistant d'Enseignement Artistique Principal de 2° Classe - catégorie hiérarchique B - Missions de Professeur d'enseignement en arts plastiques,... -
Délibération n° 14-2 du 29 Juin 2022 - Recrutement d'un agent contractuel sur le grade d'assistant d'enseignement Artistique Principal de 2° Classe - Catégorie hiérarchique B - Missions de Professeur d'enseignement d'Art Dramatique, à temps non complet.
15/07/2022Délibération n° 14-2 du 29 Juin 2022 - Recrutement d'un agent contractuel sur le grade d'assistant d'enseignement Artistique Principal de 2° Classe - Catégorie hiérarchique B - Missions de Professeur d'enseignement d'Art Dramatique,... -
Délibération n° 15 du 29 Juin 2022 - Adhésion au dispositif de signalement des atteintes à l'intégrité physique, des actes de violence, de harcèlement, de discrimination, d'agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d'intimidation du CDG59.
15/07/2022Délibération n° 15 du 29 Juin 2022 - Adhésion au dispositif de signalement des atteintes à l'intégrité physique, des actes de violence, de harcèlement, de discrimination, d'agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte... -
Délibération n° 16 du 29 Juin 2022 : Rénovation et aménagement des voiries de la Ville de Denain - Approbation des actes d'engagement. Lot 1 : Travaux d'aménagement et rénovation des voiries de la Ville de Denain - Lot 2 : Réparation et entretien des voiries communales.
15/07/2022Délibération n° 16 du 29 Juin 2022 : Rénovation et aménagement des voiries de la Ville de Denain - Approbation des actes d'engagement. Lot 1 : Travaux d'aménagement et rénovation des voiries de la Ville de Denain - Lot 2 :... -
Délibération n° 17 du 29 Juin 2022 - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour la reconversion de l'ancienne église du Sacré-Coeur.
19/07/2022Délibération n° 17 du 29 Juin 2022 - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour la reconversion de l'ancienne église du Sacré-Coeur. -
Délibération n° 18 du 29 Juin 2022 - Marché de travaux de rénovation/construction du groupe scolaire Berthelot à Denain - Modification de marché des lots 4 (Serrurerie/Métallerie) et 9 (VRD/Espaces verts).
19/07/2022Délibération n° 18 du 29 Juin 2022 - Marché de travaux de rénovation/construction du groupe scolaire Berthelot à Denain - Modification de marché des lots 4 (Serrurerie/Métallerie) et 9 (VRD/Espaces verts). -
Délibération n° 19 du 29 Juin 2022 : Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de service d'études géotechniques et de pollution.
19/07/2022Délibération n° 19 du 29 Juin 2022 : Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de service d'études géotechniques et de pollution. -
Délibération n° 1 du 29 Juin 2022 - Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal.
15/07/2022Délibération n° 1 du 29 Juin 2022 - Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal. -
Délibération n° 20 du 29 Juin 2022 : Réglementation de l'implantation de commerces ambulants d'alimentation/Friteries.
11/07/2022Délibération n° 20 du 29 Juin 2022 : Réglementation de l'implantation de commerces ambulants d'alimentation/Friteries.