29 juin 2022

55 résultats
  • Délibération n° 13 : Recrutement des emplois non permanents en Contrat d'Engagement Educatif (CEE). Article L.432-1 du Code de l'action sociale et des familles.

    11/07/2022
    Délibération n° 13 : Recrutement des emplois non permanents en Contrat d'Engagement Educatif (CEE). Article L.432-1 du Code de l'action sociale et des familles.
  • Délibération n° 14-1 du 29 Juin 2022 - Recrutement d'un agent contractuel - grade Assistant d'Enseignement Artistique Principal de 2° Classe - catégorie hiérarchique B - Missions de Professeur d'enseignement en arts plastiques, à temps complet.

    15/07/2022
    Délibération n° 14-1 du 29 Juin 2022 - Recrutement d'un agent contractuel - grade Assistant d'Enseignement Artistique Principal de 2° Classe - catégorie hiérarchique B - Missions de Professeur d'enseignement en arts plastiques,...
  • Délibération n° 14-2 du 29 Juin 2022 - Recrutement d'un agent contractuel sur le grade d'assistant d'enseignement Artistique Principal de 2° Classe - Catégorie hiérarchique B - Missions de Professeur d'enseignement d'Art Dramatique, à temps non complet.

    15/07/2022
    Délibération n° 14-2 du 29 Juin 2022 - Recrutement d'un agent contractuel sur le grade d'assistant d'enseignement Artistique Principal de 2° Classe - Catégorie hiérarchique B - Missions de Professeur d'enseignement d'Art Dramatique,...
  • Délibération n° 15 du 29 Juin 2022 - Adhésion au dispositif de signalement des atteintes à l'intégrité physique, des actes de violence, de harcèlement, de discrimination, d'agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d'intimidation du CDG59.

    15/07/2022
    Délibération n° 15 du 29 Juin 2022 - Adhésion au dispositif de signalement des atteintes à l'intégrité physique, des actes de violence, de harcèlement, de discrimination, d'agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte...
  • Délibération n° 16 du 29 Juin 2022 : Rénovation et aménagement des voiries de la Ville de Denain - Approbation des actes d'engagement. Lot 1 : Travaux d'aménagement et rénovation des voiries de la Ville de Denain - Lot 2 : Réparation et entretien des voiries communales.

    15/07/2022
    Délibération n° 16 du 29 Juin 2022 : Rénovation et aménagement des voiries de la Ville de Denain - Approbation des actes d'engagement. Lot 1 : Travaux d'aménagement et rénovation des voiries de la Ville de Denain - Lot 2 :...
  • Délibération n° 17 du 29 Juin 2022 - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour la reconversion de l'ancienne église du Sacré-Coeur.

    19/07/2022
    Délibération n° 17 du 29 Juin 2022 - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour la reconversion de l'ancienne église du Sacré-Coeur.
  • Délibération n° 18 du 29 Juin 2022 - Marché de travaux de rénovation/construction du groupe scolaire Berthelot à Denain - Modification de marché des lots 4 (Serrurerie/Métallerie) et 9 (VRD/Espaces verts).

    19/07/2022
    Délibération n° 18 du 29 Juin 2022 - Marché de travaux de rénovation/construction du groupe scolaire Berthelot à Denain - Modification de marché des lots 4 (Serrurerie/Métallerie) et 9 (VRD/Espaces verts).
  • Délibération n° 19 du 29 Juin 2022 : Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de service d'études géotechniques et de pollution.

    19/07/2022
    Délibération n° 19 du 29 Juin 2022 : Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de service d'études géotechniques et de pollution.
  • Délibération n° 1 du 29 Juin 2022 - Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal.

    15/07/2022
    Délibération n° 1 du 29 Juin 2022 - Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal.
  • Délibération n° 20 du 29 Juin 2022 : Réglementation de l'implantation de commerces ambulants d'alimentation/Friteries.

    11/07/2022
    Délibération n° 20 du 29 Juin 2022 : Réglementation de l'implantation de commerces ambulants d'alimentation/Friteries.