Annexe 2 de la délibération n° 21 du 29 Juin 2022.

Délibération n° 17 du 29 Juin 2022 - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour la reconversion de l'ancienne église du Sacré-Coeur.

Délibération n° 18 du 29 Juin 2022 - Marché de travaux de rénovation/construction du groupe scolaire Berthelot à Denain - Modification de marché des lots 4 (Serrurerie/Métallerie) et 9 (VRD/Espaces verts).

Délibération n° 19 du 29 Juin 2022 : Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de service d'études géotechniques et de pollution.

Délibération n° 21 du 29 Juin 2022 : AFFAIRES FONCIERES. Opérations immobilières réalisées par la Collectivité en 2021.

Annexe à la délibération n° 1 du 29 Juin 2022 - Règlement intérieur du Conseil Municipal.

Annexe de la délibération n° 15 du 29 Juin 2022 (Convention).

Délibération n° 1 du 29 Juin 2022 - Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal.

Délibération n° 10 du 29 Juin 2022 : Aménagements sportifs du Terrain Tout Temps du Complexe Sportif. Demande de subvention au titre de l'Agence Nationale du Sport.

Délibération n° 11 du 29 Juin 2022 - Personnel titulaire - Emplois permanents à temps complet - Modification du tableau des effectifs.