29 juin 2022
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Délibération n° 34 du 29 Juin 2022 : ECOLE MUNICIPALE D'ARTS PLASTIQUES. Tarifs d'inscription et participation aux frais de fonctionnement.
20/07/2022Délibération n° 34 du 29 Juin 2022 : ECOLE MUNICIPALE D'ARTS PLASTIQUES. Tarifs d'inscription et participation aux frais de fonctionnement. -
Délibération n° 33 du 29 Juin 2022 : CONSERVATOIRE MUNICIPAL DE MUSIQUE. Tarifs d'inscription et de location d'instruments.
20/07/2022Délibération n° 33 du 29 Juin 2022 : CONSERVATOIRE MUNICIPAL DE MUSIQUE. Tarifs d'inscription et de location d'instruments. -
Délibération n° 32 : CHEQUE SPORTS-CULTURE. Edition 2022.
20/07/2022Délibération n° 32 : CHEQUE SPORTS-CULTURE. Edition 2022. -
Délibération n° 31 du 29 Juin 2022 : Convention de partenariat avec la SDA "Accueil à domicile en pension d'un animal de compagnie" à destination du public séniors.
21/07/2022Délibération n° 31 du 29 Juin 2022 : Convention de partenariat avec la SDA "Accueil à domicile en pension d'un animal de compagnie" à destination du public séniors. -
Délibération n° 30 du 29 Juin 2022 : Evolution des tarifs des accueils de loisirs - Garderies péricentres - Accueils péricentres.
21/07/2022Délibération n° 30 du 29 Juin 2022 : Evolution des tarifs des accueils de loisirs - Garderies péricentres - Accueils péricentres. -
Délibération n° 2 du 29 Juin 2022 - Formation des Commissions Municipales : Commissions de travail. Commission Transition Environnementale et Commission Culturelle. Désignation d'un membre.
15/07/2022Délibération n° 2 du 29 Juin 2022 - Formation des Commissions Municipales : Commissions de travail. Commission Transition Environnementale et Commission Culturelle. Désignation d'un membre. -
Délibération n° 29 : Modification du règlement de fonctionnement de la structure "La Cabane des Petits Bouts" - Tarification.
21/07/2022Délibération n° 29 : Modification du règlement de fonctionnement de la structure "La Cabane des Petits Bouts" - Tarification. -
Délibération n° 28 du 29 Juin 2022 : Aide financière pour l'acquisition de vélos et trottinettes - Décision d'attribution.
21/07/2022Délibération n° 28 du 29 Juin 2022 : Aide financière pour l'acquisition de vélos et trottinettes - Décision d'attribution. -
Délibération n° 27 - ADS - Dépôt de dossier pour mise à jour du dossier ERP pour les écoles Hugo, Sand, Jurénil, La Fontaine + déclaration préalable pour la restauration Diderot-Voltaire.
20/07/2022Délibération n° 27 - ADS - Dépôt de dossier pour mise à jour du dossier ERP pour les écoles Hugo, Sand, Jurénil, La Fontaine + déclaration préalable pour la restauration Diderot-Voltaire. -
Délibération n° 26 du 29 Juin 2022 : DECLASSEMENT DES ANCIENNES PARCELLES AY N° 20 ET AY N° 45 - lieudit "La Bacqueterie".
06/07/2022Délibération n° 26 du 29 Juin 2022 : DECLASSEMENT DES ANCIENNES PARCELLES AY N° 20 ET AY N° 45 - lieudit "La Bacqueterie".