Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 Décembre 2022.

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 Octobre 2022.

Délibération n° 9 du 15 Décembre 2022 : Crématorium - Création d'un service public - Choix du mode de gestion.

Délibération n° 8 du 15 Décembre 2022 : Exploitation du marché de plein vent de la Commune - Choix du mode de gestion - Création d'une régie de recettes.

Délibération n° 7 du 15 Décembre 2022 : Règlement intérieur de l'Administration Municipale.

Délibération n° 6 du 15 Décembre 2022 : Médiathèque Jacques PREVERT : Transfert du personnel à la Communauté d'Agglomération de La Porte du Hainaut.

Délibération n° 5 du 15 Décembre 2022 : Créations d'emplois non permanents pour faire face aux besoins liés à un accroissement temporaire d'activité - article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique.

Délibération n° 4/B du 15 Décembre 2022 : Personnel titulaire. Emplois permanents à temps non complet. Modification du tableau des effectifs.

Délibération n° 4/A du 15 Décembre 2022 - Personnel titulaire - Emplois permanents à temps complet. Modification du tableau des effectifs.

Délibération n° 3/B du 15 Décembre 2022 : Suppression de la régie de recettes - Centre Nautique Gustave Ansart.