15 décembre 2022
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Délibération n° 24 du 15 Décembre 2022 : "LE VILLAGE DE NOÊL". Organisation - Détermination des tarifs. Exercice 2022.
16/12/2022Délibération n° 24 du 15 Décembre 2022 : "LE VILLAGE DE NOÊL". Organisation - Détermination des tarifs. Exercice 2022. -
Délibération n° 14 du 15 Décembre 2022 : Avis municipal lié au projet Gnosis by Lesaffre dans le cadre de l'enquête publique unique.
20/12/2022Délibération n° 14 du 15 Décembre 2022 : Avis municipal lié au projet Gnosis by Lesaffre dans le cadre de l'enquête publique unique. -
Conseil Municipal du 15 Décembre 2022 : Liste des délibérations examinées.
21/12/2022Conseil Municipal du 15 Décembre 2022 : Liste des délibérations examinées. -
Délibération n° 8 du 15 Décembre 2022 : Exploitation du marché de plein vent de la Commune - Choix du mode de gestion - Création d'une régie de recettes.
22/12/2022Délibération n° 8 du 15 Décembre 2022 : Exploitation du marché de plein vent de la Commune - Choix du mode de gestion - Création d'une régie de recettes. -
Annexe2 à la délibération n° 7 du 15 Décembre 2022 : Règlement intérieur de l'Administration Municipale. (Règlement intérieur de formation)
22/12/2022Annexe2 à la délibération n° 7 du 15 Décembre 2022 : Règlement intérieur de l'Administration Municipale. (Règlement intérieur de formation) -
Annexe1 à la délibération n° 7 du 15 Décembre 2022 : Règlement intérieur de l'Administration Municipale. (Règlement intérieur)
22/12/2022Annexe1 à la délibération n° 7 du 15 Décembre 2022 : Règlement intérieur de l'Administration Municipale. (Règlement intérieur) -
Délibération n° 7 du 15 Décembre 2022 : Règlement intérieur de l'Administration Municipale.
22/12/2022Délibération n° 7 du 15 Décembre 2022 : Règlement intérieur de l'Administration Municipale. -
Annexe à la délibération n° 6 du 15 Décembre 2022 : Médiathèque Jacques PREVERT : Transfert du personnel à la Communauté d'Agglomération de La Porte du Hainaut. (fiche d'impact)
22/12/2022Annexe à la délibération n° 6 du 15 Décembre 2022 : Médiathèque Jacques PREVERT : Transfert du personnel à la Communauté d'Agglomération de La Porte du Hainaut. (fiche d'impact) -
Délibération n° 6 du 15 Décembre 2022 : Médiathèque Jacques PREVERT : Transfert du personnel à la Communauté d'Agglomération de La Porte du Hainaut.
22/12/2022Délibération n° 6 du 15 Décembre 2022 : Médiathèque Jacques PREVERT : Transfert du personnel à la Communauté d'Agglomération de La Porte du Hainaut. -
Délibération n° 5 du 15 Décembre 2022 : Créations d'emplois non permanents pour faire face aux besoins liés à un accroissement temporaire d'activité - article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique.
22/12/2022Délibération n° 5 du 15 Décembre 2022 : Créations d'emplois non permanents pour faire face aux besoins liés à un accroissement temporaire d'activité - article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique.