Délibération n° 10 du 15 Décembre 2022 : Marché de travaux de rénovation/construction du groupe scolaire Berthelot à Denain. Modification de marché n° 4 du lot 1 : Gros oeuvre étendu et modification n° 2 pour le lot 4 : Métallerie/Serrurerie.

Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu du 15 Décembre 2022.

Conseil Municipal du 15 Décembre 2022 : Liste des délibérations examinées.

Annexe à la délibération n° 9 du 15 Décembre 2022 : Crématorium - Création d'un service public - Choix du mode de gestion. (Rapport)

Annexe à la délibération n° 6 du 15 Décembre 2022 : Médiathèque Jacques PREVERT : Transfert du personnel à la Communauté d'Agglomération de La Porte du Hainaut. (fiche d'impact)

Annexe à la Délibération n° 21 du 15 Décembre 2022 : Propriété communale. Cession d'un fond de jardin à Monsieur AIT M'HAMED Lardi - 20 rue du Moulin (BH 1214 pour partie). (Plan)

Annexe à la délibération n° 20 du 15 Décembre 2022 : Propriété communale. Cession d'un immeuble bâti à Madame BIAULET - 79 rue Henri Durre à NEUVILLE-SUR-ESCAUT. (Plan)

Annexe à la délibération n° 1 du 15 Décembre 2022 : Budget Principal 2022. Vote de la Décision Modificative n° 3.

Annexe à la Délibération n° 19/B du 15 Décembre 2022 : Propriété Communale. Cession d'immeubles non bâtis à la Société MAVAN AMENAGEUR. DOMAINE DES SILENES - Rues Berthelot, Alexandre Bauduin, La Couture et Bellevue Est. (Plan)

Annexe à la délibération n° 18 du 15 Décembre 2022 : Propriété Communale et Autorisation du Droit des Sols. Cession d'immeubles non bâtis à la Société NOVALYS ou toute société de son groupe - Modificatif de la délibération...