15 décembre 2022

46 résultats
  • Délibération n° 23 du 15 Décembre 2022 : Aide financière pour l'acquisition de vélos et trottinettes électriques. Décision d'attribution.

    23/12/2022
    Délibération n° 23 du 15 Décembre 2022 : Aide financière pour l'acquisition de vélos et trottinettes électriques. Décision d'attribution.
  • Délibération n° 24 du 15 Décembre 2022 : "LE VILLAGE DE NOÊL". Organisation - Détermination des tarifs. Exercice 2022.

    16/12/2022
    Délibération n° 24 du 15 Décembre 2022 : "LE VILLAGE DE NOÊL". Organisation - Détermination des tarifs. Exercice 2022.
  • Délibération n° 25 du 15 Décembre 2022 : MOTION présentée par le Groupe "Nous sommes DENAIN !" : Organisation de la Police Municipale.

    23/12/2022
    Délibération n° 25 du 15 Décembre 2022 : MOTION présentée par le Groupe "Nous sommes DENAIN !" : Organisation de la Police Municipale.
  • Délibération n° 26 du 15 Décembre 2022 : MOTION présentée par le groupe "Nous sommes DENAIN !" : Demande d'aide supplémentaire au C.C.A.S. dédiée à la précarité énergétique.

    23/12/2022
    Délibération n° 26 du 15 Décembre 2022 : MOTION présentée par le groupe "Nous sommes DENAIN !" : Demande d'aide supplémentaire au C.C.A.S. dédiée à la précarité énergétique.
  • Délibération n° 2 du 15 Décembre 2022 : Finances. Autorisation de dépenses d'investissement Budget Primitif 2023 - Budget Principal.

    22/12/2022
    Délibération n° 2 du 15 Décembre 2022 : Finances. Autorisation de dépenses d'investissement Budget Primitif 2023 - Budget Principal.
  • Délibération n° 3/A du 15 Décembre 2022 : Suppression de la régie d'avances et de recettes - Ruche d'Entreprises.

    22/12/2022
    Délibération n° 3/A  du 15 Décembre 2022 : Suppression de la régie d'avances et de recettes - Ruche d'Entreprises.
  • Délibération n° 3/B du 15 Décembre 2022 : Suppression de la régie de recettes - Centre Nautique Gustave Ansart.

    22/12/2022
    Délibération n° 3/B du 15 Décembre 2022 : Suppression de la régie de recettes - Centre Nautique Gustave Ansart.
  • Délibération n° 4/A du 15 Décembre 2022 - Personnel titulaire - Emplois permanents à temps complet. Modification du tableau des effectifs.

    22/12/2022
    Délibération n° 4/A du 15 Décembre 2022 - Personnel titulaire - Emplois permanents à temps complet. Modification du tableau des effectifs.
  • Délibération n° 4/B du 15 Décembre 2022 : Personnel titulaire. Emplois permanents à temps non complet. Modification du tableau des effectifs.

    22/12/2022
    Délibération n° 4/B du 15 Décembre 2022 : Personnel titulaire. Emplois permanents à temps non complet. Modification du tableau des effectifs.
  • Délibération n° 5 du 15 Décembre 2022 : Créations d'emplois non permanents pour faire face aux besoins liés à un accroissement temporaire d'activité - article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique.

    22/12/2022
    Délibération n° 5 du 15 Décembre 2022 : Créations d'emplois non permanents pour faire face aux besoins liés à un accroissement temporaire d'activité - article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique.