Annexe1 à la délibération n° 7 du 15 Décembre 2022 : Règlement intérieur de l'Administration Municipale. (Règlement intérieur)

Délibération n° 7 du 15 Décembre 2022 : Règlement intérieur de l'Administration Municipale.

Annexe à la délibération n° 6 du 15 Décembre 2022 : Médiathèque Jacques PREVERT : Transfert du personnel à la Communauté d'Agglomération de La Porte du Hainaut. (fiche d'impact)

Délibération n° 6 du 15 Décembre 2022 : Médiathèque Jacques PREVERT : Transfert du personnel à la Communauté d'Agglomération de La Porte du Hainaut.

Délibération n° 5 du 15 Décembre 2022 : Créations d'emplois non permanents pour faire face aux besoins liés à un accroissement temporaire d'activité - article L.332-23-1° du Code Général de la Fonction Publique.

Délibération n° 4/B du 15 Décembre 2022 : Personnel titulaire. Emplois permanents à temps non complet. Modification du tableau des effectifs.

Délibération n° 4/A du 15 Décembre 2022 - Personnel titulaire - Emplois permanents à temps complet. Modification du tableau des effectifs.

Délibération n° 3/B du 15 Décembre 2022 : Suppression de la régie de recettes - Centre Nautique Gustave Ansart.

Délibération n° 3/A  du 15 Décembre 2022 : Suppression de la régie d'avances et de recettes - Ruche d'Entreprises.

Délibération n° 2 du 15 Décembre 2022 : Finances. Autorisation de dépenses d'investissement Budget Primitif 2023 - Budget Principal.