15 décembre 2022
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Annexe3 à la délibération n° 19/A du 15 Décembre 2022 : Propriété communale. Cession d'immeubles non bâtis à la Société MAVAN AMENAGEUR. GERBERAS II - Rue Berthelot (AD 199 - 128 et 322). (Plan)
23/12/2022Annexe3 à la délibération n° 19/A du 15 Décembre 2022 : Propriété communale. Cession d'immeubles non bâtis à la Société MAVAN AMENAGEUR. GERBERAS II - Rue Berthelot (AD 199 - 128 et 322). (Plan) -
Annexe2 à la délibération n° 19/A du 15 Décembre 2022 : Propriété communale. Cession d'immeubles non bâtis à la Société MAVAN AMENAGEUR. GERBERAS II - Rue Berthelot (AD 199 - 128 et 322). (Plan)
23/12/2022Annexe2 à la délibération n° 19/A du 15 Décembre 2022 : Propriété communale. Cession d'immeubles non bâtis à la Société MAVAN AMENAGEUR. GERBERAS II - Rue Berthelot (AD 199 - 128 et 322). (Plan) -
Annexe1 à la délibération n° 19/A du 15 Décembre 2022 : Propriété communale. Cession d'immeubles non bâtis à la Société MAVAN AMENAGEUR. GERBERAS II - Rue Berthelot (AD 199 - 128 et 322). (Plan)
23/12/2022Annexe1 à la délibération n° 19/A du 15 Décembre 2022 : Propriété communale. Cession d'immeubles non bâtis à la Société MAVAN AMENAGEUR. GERBERAS II - Rue Berthelot (AD 199 - 128 et 322). (Plan) -
Délibération n° 19/A du 15 Décembre 2022 : Propriété Communale. Cession d'immeubles non bâtis à la Société MAVAN AMENAGEUR. GERBERAS II - Rue Berthelot (AD 199 - 128 et 322).
23/12/2022Délibération n° 19/A du 15 Décembre 2022 : Propriété Communale. Cession d'immeubles non bâtis à la Société MAVAN AMENAGEUR. GERBERAS II - Rue Berthelot (AD 199 - 128 et 322). -
Annexe à la délibération n° 18 du 15 Décembre 2022 : Propriété Communale et Autorisation du Droit des Sols. Cession d'immeubles non bâtis à la Société NOVALYS ou toute société de son groupe - Modificatif de la délibération n° 13 du 7 Avril 2022. (Plan)
23/12/2022Annexe à la délibération n° 18 du 15 Décembre 2022 : Propriété Communale et Autorisation du Droit des Sols. Cession d'immeubles non bâtis à la Société NOVALYS ou toute société de son groupe - Modificatif de la délibération... -
Délibération n° 18 : Propriété Communale et Autorisation du Droit des Sols. Cession d'immeubles non bâtis à la Société NOVALYS ou toute société de son groupe - Modificatif de la délibération n° 13 du 7 Avril 2022.
23/12/2022Délibération n° 18 : Propriété Communale et Autorisation du Droit des Sols. Cession d'immeubles non bâtis à la Société NOVALYS ou toute société de son groupe - Modificatif de la délibération n° 13 du 7 Avril 2022. -
Délibération n° 17 du 15 Décembre 2022 : Propriété Communale. Principe de cession d'immeubles bâtis à Partenord Habitat (BD 84 et 105, BH 1461, AK 498).
23/12/2022Délibération n° 17 du 15 Décembre 2022 : Propriété Communale. Principe de cession d'immeubles bâtis à Partenord Habitat (BD 84 et 105, BH 1461, AK 498). -
Délibération n° 16 du 15 Décembre 2022 : Dispositif d'aide d'accession à la propriété sur l'immobilier neuf - Décision d'attribution de subvention.
23/12/2022Délibération n° 16 du 15 Décembre 2022 : Dispositif d'aide d'accession à la propriété sur l'immobilier neuf - Décision d'attribution de subvention. -
Délibération n° 15 - Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) - "Nouveau Denain" - Aides municipales à l'amélioration de l'habitat des ménages du parc privé dégradé - Décision d'attribution de subventions.
23/12/2022Délibération n° 15 - Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) - "Nouveau Denain" - Aides municipales à l'amélioration de l'habitat des ménages du parc privé dégradé - Décision... -
Délibération n° 13 : Dérogation à la règle du repos dominical pour les commerces de détail. Année 2023.
23/12/2022Délibération n° 13 : Dérogation à la règle du repos dominical pour les commerces de détail. Année 2023.