15 décembre 2022
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Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 Octobre 2022.
23/12/2022Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 Octobre 2022. -
Délibération n° 23 du 15 Décembre 2022 : Aide financière pour l'acquisition de vélos et trottinettes électriques. Décision d'attribution.
23/12/2022Délibération n° 23 du 15 Décembre 2022 : Aide financière pour l'acquisition de vélos et trottinettes électriques. Décision d'attribution. -
Délibération n° 22 du 15 Décembre 2022 : Application du droit des sols. Dépôt de dossier pour : A - Permis de démolir pour la Salle Aragon - Anciens ateliers Marchand Frères / Annexe de l'Hôtel de Ville. B - Dossier ERP pour l'Hôtel de Ville. C - Dossier ERP et Déclaration préalable pour l'immeuble de l'ancienne CPAM - 2 rue Roger Salengro.
23/12/2022Délibération n° 22 du 15 Décembre 2022 : Application du droit des sols. Dépôt de dossier pour :A - Permis de démolir pour la Salle Aragon - Anciens ateliers Marchand Frères / Annexe de l'Hôtel de Ville.B - Dossier ERP pour... -
Annexe à la Délibération n° 21 du 15 Décembre 2022 : Propriété communale. Cession d'un fond de jardin à Monsieur AIT M'HAMED Lardi - 20 rue du Moulin (BH 1214 pour partie). (Plan)
23/12/2022Annexe à la Délibération n° 21 du 15 Décembre 2022 : Propriété communale. Cession d'un fond de jardin à Monsieur AIT M'HAMED Lardi - 20 rue du Moulin (BH 1214 pour partie). (Plan) -
Délibération n° 21 du 15 Décembre 2022 : Propriété communale. Cession d'un fond de jardin à Monsieur AIT M'HAMED Lardi - 20 rue du Moulin (BH 1214 pour partie).
23/12/2022Délibération n° 21 du 15 Décembre 2022 : Propriété communale. Cession d'un fond de jardin à Monsieur AIT M'HAMED Lardi - 20 rue du Moulin (BH 1214 pour partie). -
Annexe à la délibération n° 20 du 15 Décembre 2022 : Propriété communale. Cession d'un immeuble bâti à Madame BIAULET - 79 rue Henri Durre à NEUVILLE-SUR-ESCAUT. (Plan)
23/12/2022Annexe à la délibération n° 20 du 15 Décembre 2022 : Propriété communale. Cession d'un immeuble bâti à Madame BIAULET - 79 rue Henri Durre à NEUVILLE-SUR-ESCAUT. (Plan) -
Délibération n° 20 du 15 Décembre 2022 : Propriété communale. Cession d'un immeuble bâti à Madame BIAULET - 79 rue Henri Durre à NEUVILLE-SUR-ESCAUT.
23/12/2022Délibération n° 20 du 15 Décembre 2022 : Propriété communale. Cession d'un immeuble bâti à Madame BIAULET - 79 rue Henri Durre à NEUVILLE-SUR-ESCAUT. -
Annexe à la Délibération n° 19/B du 15 Décembre 2022 : Propriété Communale. Cession d'immeubles non bâtis à la Société MAVAN AMENAGEUR. DOMAINE DES SILENES - Rues Berthelot, Alexandre Bauduin, La Couture et Bellevue Est. (Plan)
23/12/2022Annexe à la Délibération n° 19/B du 15 Décembre 2022 : Propriété Communale. Cession d'immeubles non bâtis à la Société MAVAN AMENAGEUR. DOMAINE DES SILENES - Rues Berthelot, Alexandre Bauduin, La Couture et Bellevue Est. (Plan) -
Délibération n° 19/B du 15 Décembre 2022 : Propriété Communale. Cession d'immeubles non bâtis à la Société MAVAN AMENAGEUR. DOMAINE DES SILENES - Rues Berthelot, Alexandre Bauduin, La Couture et Bellevue Est.
23/12/2022Délibération n° 19/B du 15 Décembre 2022 : Propriété Communale. Cession d'immeubles non bâtis à la Société MAVAN AMENAGEUR. DOMAINE DES SILENES - Rues Berthelot, Alexandre Bauduin, La Couture et Bellevue Est. -
Annexe4 à la délibération n° 19/A du 15 Décembre 2022 : Propriété communale. Cession d'immeubles non bâtis à la Société MAVAN AMENAGEUR. GERBERAS II - Rue Berthelot (AD 199 - 128 et 322). (Plan)
23/12/2022Annexe4 à la délibération n° 19/A du 15 Décembre 2022 : Propriété communale. Cession d'immeubles non bâtis à la Société MAVAN AMENAGEUR. GERBERAS II - Rue Berthelot (AD 199 - 128 et 322). (Plan)