15 décembre 2022

46 résultats
  • Délibération n° 3/A du 15 Décembre 2022 : Suppression de la régie d'avances et de recettes - Ruche d'Entreprises.

    22/12/2022
    Délibération n° 3/A  du 15 Décembre 2022 : Suppression de la régie d'avances et de recettes - Ruche d'Entreprises.
  • Délibération n° 2 du 15 Décembre 2022 : Finances. Autorisation de dépenses d'investissement Budget Primitif 2023 - Budget Principal.

    22/12/2022
    Délibération n° 2 du 15 Décembre 2022 : Finances. Autorisation de dépenses d'investissement Budget Primitif 2023 - Budget Principal.
  • Délibération n° 26 du 15 Décembre 2022 : MOTION présentée par le groupe "Nous sommes DENAIN !" : Demande d'aide supplémentaire au C.C.A.S. dédiée à la précarité énergétique.

    23/12/2022
    Délibération n° 26 du 15 Décembre 2022 : MOTION présentée par le groupe "Nous sommes DENAIN !" : Demande d'aide supplémentaire au C.C.A.S. dédiée à la précarité énergétique.
  • Délibération n° 25 du 15 Décembre 2022 : MOTION présentée par le Groupe "Nous sommes DENAIN !" : Organisation de la Police Municipale.

    23/12/2022
    Délibération n° 25 du 15 Décembre 2022 : MOTION présentée par le Groupe "Nous sommes DENAIN !" : Organisation de la Police Municipale.
  • Délibération n° 24 du 15 Décembre 2022 : "LE VILLAGE DE NOÊL". Organisation - Détermination des tarifs. Exercice 2022.

    16/12/2022
    Délibération n° 24 du 15 Décembre 2022 : "LE VILLAGE DE NOÊL". Organisation - Détermination des tarifs. Exercice 2022.
  • Délibération n° 23 du 15 Décembre 2022 : Aide financière pour l'acquisition de vélos et trottinettes électriques. Décision d'attribution.

    23/12/2022
    Délibération n° 23 du 15 Décembre 2022 : Aide financière pour l'acquisition de vélos et trottinettes électriques. Décision d'attribution.
  • Délibération n° 22 du 15 Décembre 2022 : Application du droit des sols. Dépôt de dossier pour : A - Permis de démolir pour la Salle Aragon - Anciens ateliers Marchand Frères / Annexe de l'Hôtel de Ville. B - Dossier ERP pour l'Hôtel de Ville. C - Dossier ERP et Déclaration préalable pour l'immeuble de l'ancienne CPAM - 2 rue Roger Salengro.

    23/12/2022
    Délibération n° 22 du 15 Décembre 2022 : Application du droit des sols. Dépôt de dossier pour :A - Permis de démolir pour la Salle Aragon - Anciens ateliers Marchand Frères / Annexe de l'Hôtel de Ville.B - Dossier ERP pour...
  • Délibération n° 21 du 15 Décembre 2022 : Propriété communale. Cession d'un fond de jardin à Monsieur AIT M'HAMED Lardi - 20 rue du Moulin (BH 1214 pour partie).

    23/12/2022
    Délibération n° 21 du 15 Décembre 2022 : Propriété communale. Cession d'un fond de jardin à Monsieur AIT M'HAMED Lardi - 20 rue du Moulin (BH 1214 pour partie).
  • Délibération n° 20 du 15 Décembre 2022 : Propriété communale. Cession d'un immeuble bâti à Madame BIAULET - 79 rue Henri Durre à NEUVILLE-SUR-ESCAUT.

    23/12/2022
    Délibération n° 20 du 15 Décembre 2022 : Propriété communale. Cession d'un immeuble bâti à Madame BIAULET - 79 rue Henri Durre à NEUVILLE-SUR-ESCAUT.
  • Délibération n° 1 du 15 Décembre 2022 : Budget Principal 2022. Vote de la Décision Modificative n° 3.

    22/12/2022
    Délibération n° 1 du 15 Décembre 2022 : Budget Principal 2022. Vote de la Décision Modificative n° 3.