Annexe à la Délibération n° 21 du 15 Décembre 2022 : Propriété communale. Cession d'un fond de jardin à Monsieur AIT M'HAMED Lardi - 20 rue du Moulin (BH 1214 pour partie). (Plan)

Annexe à la délibération n° 6 du 15 Décembre 2022 : Médiathèque Jacques PREVERT : Transfert du personnel à la Communauté d'Agglomération de La Porte du Hainaut. (fiche d'impact)

Annexe à la délibération n° 9 du 15 Décembre 2022 : Crématorium - Création d'un service public - Choix du mode de gestion. (Rapport)

Conseil Municipal du 15 Décembre 2022 : Liste des délibérations examinées.

Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu du 15 Décembre 2022.

Délibération n° 10 du 15 Décembre 2022 : Marché de travaux de rénovation/construction du groupe scolaire Berthelot à Denain. Modification de marché n° 4 du lot 1 : Gros oeuvre étendu et modification n° 2 pour le lot 4 : Métallerie/Serrurerie.

Délibération n° 11 : Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de contrôle technique et coordination sécurité.

Délibération n° 12 du 15 Décembre 2022 : Aides au commerce et à l'artisanat. Renouvellement du dispositif d'aide aux loyers.

Délibération n° 13 : Dérogation à la règle du repos dominical pour les commerces de détail. Année 2023.

Délibération n° 14 du 15 Décembre 2022 : Avis municipal lié au projet Gnosis by Lesaffre dans le cadre de l'enquête publique unique.