15 décembre 2022
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Délibération n° 4/B du 15 Décembre 2022 : Personnel titulaire. Emplois permanents à temps non complet. Modification du tableau des effectifs.
22/12/2022Délibération n° 4/B du 15 Décembre 2022 : Personnel titulaire. Emplois permanents à temps non complet. Modification du tableau des effectifs. -
Délibération n° 4/A du 15 Décembre 2022 - Personnel titulaire - Emplois permanents à temps complet. Modification du tableau des effectifs.
22/12/2022Délibération n° 4/A du 15 Décembre 2022 - Personnel titulaire - Emplois permanents à temps complet. Modification du tableau des effectifs. -
Délibération n° 3/B du 15 Décembre 2022 : Suppression de la régie de recettes - Centre Nautique Gustave Ansart.
22/12/2022Délibération n° 3/B du 15 Décembre 2022 : Suppression de la régie de recettes - Centre Nautique Gustave Ansart. -
Délibération n° 3/A du 15 Décembre 2022 : Suppression de la régie d'avances et de recettes - Ruche d'Entreprises.
22/12/2022Délibération n° 3/A du 15 Décembre 2022 : Suppression de la régie d'avances et de recettes - Ruche d'Entreprises. -
Délibération n° 2 du 15 Décembre 2022 : Finances. Autorisation de dépenses d'investissement Budget Primitif 2023 - Budget Principal.
22/12/2022Délibération n° 2 du 15 Décembre 2022 : Finances. Autorisation de dépenses d'investissement Budget Primitif 2023 - Budget Principal. -
Annexe à la délibération n° 1 du 15 Décembre 2022 : Budget Principal 2022. Vote de la Décision Modificative n° 3.
22/12/2022Annexe à la délibération n° 1 du 15 Décembre 2022 : Budget Principal 2022. Vote de la Décision Modificative n° 3. -
Délibération n° 1 du 15 Décembre 2022 : Budget Principal 2022. Vote de la Décision Modificative n° 3.
22/12/2022Délibération n° 1 du 15 Décembre 2022 : Budget Principal 2022. Vote de la Décision Modificative n° 3. -
Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu du 15 Décembre 2022.
22/12/2022Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu du 15 Décembre 2022. -
Délibération n° 26 du 15 Décembre 2022 : MOTION présentée par le groupe "Nous sommes DENAIN !" : Demande d'aide supplémentaire au C.C.A.S. dédiée à la précarité énergétique.
23/12/2022Délibération n° 26 du 15 Décembre 2022 : MOTION présentée par le groupe "Nous sommes DENAIN !" : Demande d'aide supplémentaire au C.C.A.S. dédiée à la précarité énergétique. -
Délibération n° 25 du 15 Décembre 2022 : MOTION présentée par le Groupe "Nous sommes DENAIN !" : Organisation de la Police Municipale.
23/12/2022Délibération n° 25 du 15 Décembre 2022 : MOTION présentée par le Groupe "Nous sommes DENAIN !" : Organisation de la Police Municipale.