15 décembre 2022

46 résultats
  • Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 Décembre 2022.

    02/03/2023
    Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 Décembre 2022.
  • Délibération n° 12 du 15 Décembre 2022 : Aides au commerce et à l'artisanat. Renouvellement du dispositif d'aide aux loyers.

    18/01/2023
    Délibération n° 12 du 15 Décembre 2022 : Aides au commerce et à l'artisanat. Renouvellement du dispositif d'aide aux loyers.
  • Délibération n° 26 du 15 Décembre 2022 : MOTION présentée par le groupe "Nous sommes DENAIN !" : Demande d'aide supplémentaire au C.C.A.S. dédiée à la précarité énergétique.

    23/12/2022
    Délibération n° 26 du 15 Décembre 2022 : MOTION présentée par le groupe "Nous sommes DENAIN !" : Demande d'aide supplémentaire au C.C.A.S. dédiée à la précarité énergétique.
  • Délibération n° 25 du 15 Décembre 2022 : MOTION présentée par le Groupe "Nous sommes DENAIN !" : Organisation de la Police Municipale.

    23/12/2022
    Délibération n° 25 du 15 Décembre 2022 : MOTION présentée par le Groupe "Nous sommes DENAIN !" : Organisation de la Police Municipale.
  • Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 Octobre 2022.

    23/12/2022
    Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 Octobre 2022.
  • Délibération n° 23 du 15 Décembre 2022 : Aide financière pour l'acquisition de vélos et trottinettes électriques. Décision d'attribution.

    23/12/2022
    Délibération n° 23 du 15 Décembre 2022 : Aide financière pour l'acquisition de vélos et trottinettes électriques. Décision d'attribution.
  • Délibération n° 22 du 15 Décembre 2022 : Application du droit des sols. Dépôt de dossier pour : A - Permis de démolir pour la Salle Aragon - Anciens ateliers Marchand Frères / Annexe de l'Hôtel de Ville. B - Dossier ERP pour l'Hôtel de Ville. C - Dossier ERP et Déclaration préalable pour l'immeuble de l'ancienne CPAM - 2 rue Roger Salengro.

    23/12/2022
    Délibération n° 22 du 15 Décembre 2022 : Application du droit des sols. Dépôt de dossier pour :A - Permis de démolir pour la Salle Aragon - Anciens ateliers Marchand Frères / Annexe de l'Hôtel de Ville.B - Dossier ERP pour...
  • Annexe à la Délibération n° 21 du 15 Décembre 2022 : Propriété communale. Cession d'un fond de jardin à Monsieur AIT M'HAMED Lardi - 20 rue du Moulin (BH 1214 pour partie). (Plan)

    23/12/2022
    Annexe à la Délibération n° 21 du 15 Décembre 2022 : Propriété communale. Cession d'un fond de jardin à Monsieur AIT M'HAMED Lardi - 20 rue du Moulin (BH 1214 pour partie). (Plan)
  • Délibération n° 21 du 15 Décembre 2022 : Propriété communale. Cession d'un fond de jardin à Monsieur AIT M'HAMED Lardi - 20 rue du Moulin (BH 1214 pour partie).

    23/12/2022
    Délibération n° 21 du 15 Décembre 2022 : Propriété communale. Cession d'un fond de jardin à Monsieur AIT M'HAMED Lardi - 20 rue du Moulin (BH 1214 pour partie).
  • Annexe à la délibération n° 20 du 15 Décembre 2022 : Propriété communale. Cession d'un immeuble bâti à Madame BIAULET - 79 rue Henri Durre à NEUVILLE-SUR-ESCAUT. (Plan)

    23/12/2022
    Annexe à la délibération n° 20 du 15 Décembre 2022 : Propriété communale. Cession d'un immeuble bâti à Madame BIAULET - 79 rue Henri Durre à NEUVILLE-SUR-ESCAUT. (Plan)