Annexe1 à la délibération n° 16 du 12 Octobre 2022 (Rénovation Urbaine - Quartier du Faubourg Duchateau. Dénomination de voirie. Voie située entre les rues Guy Naturel et de l'Abbé Bourgeois (Quartier Faubourg Duchateau)) :...

Annexe2 à la délibération n° 16 du 12 Octobre 2022 (Rénovation Urbaine - Quartier du Faubourg Duchateau. Dénomination de voirie. Voie située entre les rues Guy Naturel et de l'Abbé Bourgeois (Quartier Faubourg Duchateau)) :...

Annexe de la délibération n° 11 du 12 Octobre 2022 (Marché de travaux n° 2021/44. Aménagement du Stade Bayard et de ses abords. Modification de Marché n° 2) : Plan.

Annexe de la délibération n° 14 du 12 Octobre 2022 (Propriété communale. Cession d'un garage à Monsieur et Madame AJABBOUNE Mohamed - rue Joseph Duysburgh (AL 2237)) : Plan.

Annexe de la délibération n° 15 du 12 Octobre 2022 (Propriété communale. Echange sans soulte de terrains non bâtis avec Monsieur et Madame CHIBANE - Rue du Moulin) : Plan.

Annexe de la Délibération n° 1 du 12 Octobre 2022 : Décision Modificative N° 2.

Annexe de la Délibération n° 4/A du 12 Octobre 2022 (Finances. Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de fonds de concours - Acquisition d'un ensemble immobilier Boulevard du 8 Mai 1945 (ancien magasin Monsieur Bricolage)...

Annexe de la délibération n° 4/B du 12 Octobre 2022 (Finances. Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de fonds de concours - Acquisition d'un ensemble immobilier rue Roger Salengro (ancienne CPAM)) : Plan de financement.

Annexe de la Délibération n° 8 du 12 Octobre 2022 (Adhésion de la commune d'Emerchicourt à la CAPH) : Etude d'Impact.

Conseil Municipal du 12 Octobre 2022 - Liste des délibérations examinées.