12 octobre 2022
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Délibération n° 19 du 12 Octobre 2022 : Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) "Nouveau Denain". Aides municipales à l'amélioration des ménages du parc privé dégradé. Décision d'attribution de subvention.
02/11/2022Délibération n° 19 du 12 Octobre 2022 : Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) "Nouveau Denain". Aides municipales à l'amélioration des ménages du parc privé dégradé. Décision... -
Délibération n° 1 du 12 Octobre 2022 : BUDGET PRINCIPAL 2022. Vote de la Décision Modificative n° 2.
25/10/2022Délibération n° 1 du 12 Octobre 2022 : BUDGET PRINCIPAL 2022. Vote de la Décision Modificative n° 2. -
Délibération n° 20 du 12 Octobre 2022 : Aide financière pour l'acquisition de vélos et trottinettes. Décision d'attribution.
02/11/2022Délibération n° 20 du 12 Octobre 2022 : Aide financière pour l'acquisition de vélos et trottinettes. Décision d'attribution. -
Délibération n° 21 du 12 Octobre 2022 : Tarification des pots de miel récoltés au sein des ruches municipales.
03/11/2022Délibération n° 21 du 12 Octobre 2022 : Tarification des pots de miel récoltés au sein des ruches municipales. -
Délibération n° 22 du 12 Octobre 2022 : Concours des maisons fleuries et balcons fleuris. Participation financière de la Ville aux lauréats 2022.
03/11/2022Délibération n° 22 du 12 Octobre 2022 : Concours des maisons fleuries et balcons fleuris. Participation financière de la Ville aux lauréats 2022. -
Délibération n° 23 du 12 Octobre 2022 : Organisation du concours des maisons et commerces décorés.
03/11/2022Délibération n° 23 du 12 Octobre 2022 : Organisation du concours des maisons et commerces décorés. -
Délibération n° 2 du 12 Octobre 2022 : AUTORISATIONS DE PROGRAMME/CREDITS DE PAIEMENT. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2018-010 dédiée à la rénovation/construction du groupe scolaire Berthelot.
25/10/2022Délibération n° 2 du 12 Octobre 2022 : AUTORISATIONS DE PROGRAMME/CREDITS DE PAIEMENT. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2018-010 dédiée à la rénovation/construction du groupe scolaire Berthelot. -
Délibération n° 3/1 du 12 Octobre 2022 : FINANCES. ADMISSIONS EN NON VALEUR. VILLE. Exercices 2014 à 2021.
26/10/2022Délibération n° 3/1 du 12 Octobre 2022 : FINANCES. ADMISSIONS EN NON VALEUR. VILLE. Exercices 2014 à 2021. -
Délibération n° 3/2 du 12 Octobre 2022 : FINANCES. ADMISSIONS EN NON VALEUR. REGIE D'EAU. Exercices 2008 à 2016.
26/10/2022Délibération n° 3/2 du 12 Octobre 2022 : FINANCES. ADMISSIONS EN NON VALEUR. REGIE D'EAU. Exercices 2008 à 2016. -
Délibération n° 4/A du 12 Octobre 2022 : Finances. Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de fonds de concours - Acquisition d'un ensemble immobilier Boulevard du 8 Mai 1945 (ancien magasin Monsieur Bricolage).
26/10/2022Délibération n° 4/A du 12 Octobre 2022 : Finances. Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de fonds de concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement...