12 octobre 2022

37 résultats
  • Délibération n° 9-1 du 12 Octobre 2022 : Personnel titulaire. Emplois permanents à temps complet. Modification du tableau des effectifs.

    27/10/2022
    Délibération n° 9-1 du 12 Octobre 2022 : Personnel titulaire. Emplois permanents à temps complet. Modification du tableau des effectifs.
  • Délibération n° 7 du 12 Octobre 2022 : Révision des conditions de location des salles municipales - Plan de sobriété énergétique.

    26/10/2022
    Délibération n° 7 du 12 Octobre 2022 : Révision des conditions de location des salles municipales - Plan de sobriété énergétique.
  • Délibération n° 6 du 12 Octobre 2022 : PLAN SOBRI-ETHIQUE DE LA VILLE DE DENAIN - ORGANISATION DES EVENEMENTS FESTIFS.

    26/10/2022
    Délibération n° 6 du 12 Octobre 2022 : PLAN SOBRI-ETHIQUE DE LA VILLE DE DENAIN - ORGANISATION DES EVENEMENTS FESTIFS.
  • Délibération n° 5 du 12 Octobre 2022 : FINANCES. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS. Attribution de subventions complémentaires.

    26/10/2022
    Délibération n° 5 du 12 Octobre 2022 : FINANCES. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS. Attribution de subventions complémentaires.
  • Annexe de la délibération n° 4/B du 12 Octobre 2022 (Finances. Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de fonds de concours - Acquisition d'un ensemble immobilier rue Roger Salengro (ancienne CPAM)) : Plan de financement.

    26/10/2022
    Annexe de la délibération n° 4/B du 12 Octobre 2022 (Finances. Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de fonds de concours - Acquisition d'un ensemble immobilier rue Roger Salengro (ancienne CPAM)) : Plan de financement.
  • Délibération n° 4/B du 12 Octobre 2022 : Finances. Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de fonds de concours - acquisition d'un ensemble immobilier rue Roger Salengro (ancienne CPAM).

    26/10/2022
    Délibération n° 4/B du 12 Octobre 2022 : Finances. Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de fonds de concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement...
  • Annexe de la Délibération n° 4/A du 12 Octobre 2022 (Finances. Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de fonds de concours - Acquisition d'un ensemble immobilier Boulevard du 8 Mai 1945 (ancien magasin Monsieur Bricolage) : Plan de financement.

    26/10/2022
    Annexe de la Délibération n° 4/A du 12 Octobre 2022 (Finances. Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de fonds de concours - Acquisition d'un ensemble immobilier Boulevard du 8 Mai 1945 (ancien magasin Monsieur Bricolage)...
  • Délibération n° 4/A du 12 Octobre 2022 : Finances. Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de fonds de concours - Acquisition d'un ensemble immobilier Boulevard du 8 Mai 1945 (ancien magasin Monsieur Bricolage).

    26/10/2022
    Délibération n° 4/A du 12 Octobre 2022 : Finances. Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de fonds de concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement...
  • Délibération n° 3/2 du 12 Octobre 2022 : FINANCES. ADMISSIONS EN NON VALEUR. REGIE D'EAU. Exercices 2008 à 2016.

    26/10/2022
    Délibération n° 3/2 du 12 Octobre 2022 : FINANCES. ADMISSIONS EN NON VALEUR. REGIE D'EAU. Exercices 2008 à 2016.
  • Délibération n° 3/1 du 12 Octobre 2022 : FINANCES. ADMISSIONS EN NON VALEUR. VILLE. Exercices 2014 à 2021.

    26/10/2022
    Délibération n° 3/1 du 12 Octobre 2022 : FINANCES. ADMISSIONS EN NON VALEUR. VILLE. Exercices 2014 à 2021.