Délibération n° 14 du 12 Octobre 2022 : PROPRIETE COMMUNALE. Cession d'un garage à Monsieur et Madame AJABBOUNE Mohamed - rue Joseph Duysburgh (AL 2237).

Annexe de la délibération n° 15 du 12 Octobre 2022 (Propriété communale. Echange sans soulte de terrains non bâtis avec Monsieur et Madame CHIBANE - Rue du Moulin) : Plan.

Délibération n° 15 du 12 Octobre 2022 : Propriété Communale. Echange sans soulte de terrains non bâtis avec Monsieur et Madame CHIBANE - rue du Moulin.

Délibération n° 13 du 12 Octobre 2022 : Demande de subvention ou déclaration préalable de travaux sur monuments historiques - Demande de subvention pour étude ou travaux concernant le Calvaire et ses 3 statues à l'église Saint-Martin.

Délibération n° 17 du 12 Octobre 2022 : AFFAIRES IMMOBILIERES. Valeur locative d'immeubles bâtis communaux à usage autres que de bureaux.

Délibération n° 12 du 12 Octobre 2022 : Marché de maîtrise d'oeuvre pour la requalification et la création d'espaces publics et de voiries dans le centre-ville de Denain dans le cadre du NPNRU. Modification de Marché n° 1.

Délibération n° 11 du 12 Octobre 2022 : Marché de travaux n° 2021/44. Aménagement du stade Bayard et de ses abords. Modification de marché n° 2.

Annexe de la délibération n° 11 du 12 Octobre 2022 (Marché de travaux n° 2021/44. Aménagement du Stade Bayard et de ses abords. Modification de Marché n° 2) : Plan.

Délibération n° 10 du 12 Octobre 2022 : Fourniture de produits et matériels d'hygiène et d'entretien pour la Ville de Denain.- Lot 1 : Produits et matériels d'hygiène et d'entretien pour les bâtiments communaux.- Lot 2 : Vaisselle...

Délibération n° 9-2 du 12 Octobre 2022 : Personnel titulaire. Emplois permanents à temps non complet. Modification du tableau des effectifs.