12 octobre 2022
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Annexe de la délibération n° 4/B du 12 Octobre 2022 (Finances. Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de fonds de concours - Acquisition d'un ensemble immobilier rue Roger Salengro (ancienne CPAM)) : Plan de financement.
26/10/2022Annexe de la délibération n° 4/B du 12 Octobre 2022 (Finances. Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de fonds de concours - Acquisition d'un ensemble immobilier rue Roger Salengro (ancienne CPAM)) : Plan de financement. -
Délibération n° 4/B du 12 Octobre 2022 : Finances. Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de fonds de concours - acquisition d'un ensemble immobilier rue Roger Salengro (ancienne CPAM).
26/10/2022Délibération n° 4/B du 12 Octobre 2022 : Finances. Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de fonds de concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement... -
Annexe de la Délibération n° 4/A du 12 Octobre 2022 (Finances. Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de fonds de concours - Acquisition d'un ensemble immobilier Boulevard du 8 Mai 1945 (ancien magasin Monsieur Bricolage) : Plan de financement.
26/10/2022Annexe de la Délibération n° 4/A du 12 Octobre 2022 (Finances. Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de fonds de concours - Acquisition d'un ensemble immobilier Boulevard du 8 Mai 1945 (ancien magasin Monsieur Bricolage)... -
Délibération n° 4/A du 12 Octobre 2022 : Finances. Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de fonds de concours - Acquisition d'un ensemble immobilier Boulevard du 8 Mai 1945 (ancien magasin Monsieur Bricolage).
26/10/2022Délibération n° 4/A du 12 Octobre 2022 : Finances. Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de fonds de concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement... -
Délibération n° 3/2 du 12 Octobre 2022 : FINANCES. ADMISSIONS EN NON VALEUR. REGIE D'EAU. Exercices 2008 à 2016.
26/10/2022Délibération n° 3/2 du 12 Octobre 2022 : FINANCES. ADMISSIONS EN NON VALEUR. REGIE D'EAU. Exercices 2008 à 2016. -
Délibération n° 3/1 du 12 Octobre 2022 : FINANCES. ADMISSIONS EN NON VALEUR. VILLE. Exercices 2014 à 2021.
26/10/2022Délibération n° 3/1 du 12 Octobre 2022 : FINANCES. ADMISSIONS EN NON VALEUR. VILLE. Exercices 2014 à 2021. -
Délibération n° 17 du 12 Octobre 2022 : AFFAIRES IMMOBILIERES. Valeur locative d'immeubles bâtis communaux à usage autres que de bureaux.
27/10/2022Délibération n° 17 du 12 Octobre 2022 : AFFAIRES IMMOBILIERES. Valeur locative d'immeubles bâtis communaux à usage autres que de bureaux. -
Délibération n° 12 du 12 Octobre 2022 : Marché de maîtrise d'oeuvre pour la requalification et la création d'espaces publics et de voiries dans le centre-ville de Denain dans le cadre du NPNRU. Modification de Marché n° 1.
27/10/2022Délibération n° 12 du 12 Octobre 2022 : Marché de maîtrise d'oeuvre pour la requalification et la création d'espaces publics et de voiries dans le centre-ville de Denain dans le cadre du NPNRU. Modification de Marché n° 1. -
Délibération n° 11 du 12 Octobre 2022 : Marché de travaux n° 2021/44. Aménagement du stade Bayard et de ses abords. Modification de marché n° 2.
27/10/2022Délibération n° 11 du 12 Octobre 2022 : Marché de travaux n° 2021/44. Aménagement du stade Bayard et de ses abords. Modification de marché n° 2. -
Annexe de la délibération n° 11 du 12 Octobre 2022 (Marché de travaux n° 2021/44. Aménagement du Stade Bayard et de ses abords. Modification de Marché n° 2) : Plan.
27/10/2022Annexe de la délibération n° 11 du 12 Octobre 2022 (Marché de travaux n° 2021/44. Aménagement du Stade Bayard et de ses abords. Modification de Marché n° 2) : Plan.