Délibération n° 9-2 du 12 Octobre 2022 : Personnel titulaire. Emplois permanents à temps non complet. Modification du tableau des effectifs.

Délibération n° 9-1 du 12 Octobre 2022 : Personnel titulaire. Emplois permanents à temps complet. Modification du tableau des effectifs.

Délibération n° 8 du 12 Octobre 2022 : Adhésion de la Commune d'Emerchicourt à la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut (CAPH).

Délibération n° 7 du 12 Octobre 2022 : Révision des conditions de location des salles municipales - Plan de sobriété énergétique.

Délibération n° 6 du 12 Octobre 2022 : PLAN SOBRI-ETHIQUE DE LA VILLE DE DENAIN - ORGANISATION DES EVENEMENTS FESTIFS.

Délibération n° 5 du 12 Octobre 2022 : FINANCES. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS. Attribution de subventions complémentaires.

Délibération n° 4/B du 12 Octobre 2022 : Finances. Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de fonds de concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement...

Délibération n° 4/A du 12 Octobre 2022 : Finances. Sollicitation de la CAPH pour l'attribution de fonds de concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement...

Délibération n° 3/2 du 12 Octobre 2022 : FINANCES. ADMISSIONS EN NON VALEUR. REGIE D'EAU. Exercices 2008 à 2016.

Délibération n° 3/1 du 12 Octobre 2022 : FINANCES. ADMISSIONS EN NON VALEUR. VILLE. Exercices 2014 à 2021.