Conseil Municipal du 12 Octobre 2022 - Liste des délibérations examinées.

Délibération n° 2 du 12 Octobre 2022 : AUTORISATIONS DE PROGRAMME/CREDITS DE PAIEMENT. Ajustement de l'Autorisation de Programme n° 2018-010 dédiée à la rénovation/construction du groupe scolaire Berthelot.

Délibération du Conseil Municipal du 12 Octobre 2022 : Délégation du Conseil Municipal au Maire - Compte rendu.

Annexe de la Délibération n° 1 du 12 Octobre 2022 : Décision Modificative N° 2.

Délibération n° 1 du 12 Octobre 2022 : BUDGET PRINCIPAL 2022. Vote de la Décision Modificative n° 2.

Annexe de la Délibération n° 8 du 12 Octobre 2022 (Adhésion de la commune d'Emerchicourt à la CAPH) : Etude d'Impact.

Délibération n° 8 du 12 Octobre 2022 : Adhésion de la Commune d'Emerchicourt à la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut (CAPH).

Délibération n° 7 du 12 Octobre 2022 : Révision des conditions de location des salles municipales - Plan de sobriété énergétique.

Délibération n° 6 du 12 Octobre 2022 : PLAN SOBRI-ETHIQUE DE LA VILLE DE DENAIN - ORGANISATION DES EVENEMENTS FESTIFS.

Délibération n° 5 du 12 Octobre 2022 : FINANCES. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS. Attribution de subventions complémentaires.