12 octobre 2022

37 résultats
  • Délibération n° 23 du 12 Octobre 2022 : Organisation du concours des maisons et commerces décorés.

    03/11/2022
    Délibération n° 23 du 12 Octobre 2022 : Organisation du concours des maisons et commerces décorés.
  • Délibération n° 22 du 12 Octobre 2022 : Concours des maisons fleuries et balcons fleuris. Participation financière de la Ville aux lauréats 2022.

    03/11/2022
    Délibération n° 22 du 12 Octobre 2022 : Concours des maisons fleuries et balcons fleuris. Participation financière de la Ville aux lauréats 2022.
  • Délibération n° 21 du 12 Octobre 2022 : Tarification des pots de miel récoltés au sein des ruches municipales.

    03/11/2022
    Délibération n° 21 du 12 Octobre 2022 : Tarification des pots de miel récoltés au sein des ruches municipales.
  • Délibération n° 20 du 12 Octobre 2022 : Aide financière pour l'acquisition de vélos et trottinettes. Décision d'attribution.

    02/11/2022
    Délibération n° 20 du 12 Octobre 2022 : Aide financière pour l'acquisition de vélos et trottinettes. Décision d'attribution.
  • Délibération n° 19 du 12 Octobre 2022 : Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) "Nouveau Denain". Aides municipales à l'amélioration des ménages du parc privé dégradé. Décision d'attribution de subvention.

    02/11/2022
    Délibération n° 19 du 12 Octobre 2022 : Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) "Nouveau Denain". Aides municipales à l'amélioration des ménages du parc privé dégradé. Décision...
  • Délibération n° 18 du 12 Octobre 2022 : Dispositif d'aide d'accession à la propriété sur l'immobilier neuf. Décision d'attribution de subvention.

    02/11/2022
    Délibération n° 18 du 12 Octobre 2022 : Dispositif d'aide d'accession à la propriété sur l'immobilier neuf. Décision d'attribution de subvention.
  • Annexe1 à la délibération n° 16 du 12 Octobre 2022 (Rénovation Urbaine - Quartier du Faubourg Duchateau. Dénomination de voirie. Voie située entre les rues Guy Naturel et de l'Abbé Bourgeois (Quartier Faubourg Duchateau)) : Plan.

    02/11/2022
    Annexe1 à la délibération n° 16 du 12 Octobre 2022 (Rénovation Urbaine - Quartier du Faubourg Duchateau. Dénomination de voirie. Voie située entre les rues Guy Naturel et de l'Abbé Bourgeois (Quartier Faubourg Duchateau)) :...
  • Annexe2 à la délibération n° 16 du 12 Octobre 2022 (Rénovation Urbaine - Quartier du Faubourg Duchateau. Dénomination de voirie. Voie située entre les rues Guy Naturel et de l'Abbé Bourgeois (Quartier Faubourg Duchateau)) : Plan.

    02/11/2022
    Annexe2 à la délibération n° 16 du 12 Octobre 2022 (Rénovation Urbaine - Quartier du Faubourg Duchateau. Dénomination de voirie. Voie située entre les rues Guy Naturel et de l'Abbé Bourgeois (Quartier Faubourg Duchateau)) :...
  • Délibération n° 16 du 12 Octobre 2022 : Rénovation Urbaine - Quartier du Faubourg Duchateau. Dénomination de voirie. Voie située entre les rues Guy Naturel et de l'Abbé Bourgeois (Quartier Faubourg Duchateau).

    02/11/2022
    Délibération n° 16 du 12 Octobre 2022 : Rénovation Urbaine - Quartier du Faubourg Duchateau. Dénomination de voirie. Voie située entre les rues Guy Naturel et de l'Abbé Bourgeois (Quartier Faubourg Duchateau).
  • Annexe de la délibération n° 14 du 12 Octobre 2022 (Propriété communale. Cession d'un garage à Monsieur et Madame AJABBOUNE Mohamed - rue Joseph Duysburgh (AL 2237)) : Plan.

    02/11/2022
    Annexe de la délibération n° 14 du 12 Octobre 2022 (Propriété communale. Cession d'un garage à Monsieur et Madame AJABBOUNE Mohamed - rue Joseph Duysburgh (AL 2237)) : Plan.