12 octobre 2022
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Délibération n° 23 du 12 Octobre 2022 : Organisation du concours des maisons et commerces décorés.
03/11/2022Délibération n° 23 du 12 Octobre 2022 : Organisation du concours des maisons et commerces décorés. -
Délibération n° 22 du 12 Octobre 2022 : Concours des maisons fleuries et balcons fleuris. Participation financière de la Ville aux lauréats 2022.
03/11/2022Délibération n° 22 du 12 Octobre 2022 : Concours des maisons fleuries et balcons fleuris. Participation financière de la Ville aux lauréats 2022. -
Délibération n° 21 du 12 Octobre 2022 : Tarification des pots de miel récoltés au sein des ruches municipales.
03/11/2022Délibération n° 21 du 12 Octobre 2022 : Tarification des pots de miel récoltés au sein des ruches municipales. -
Délibération n° 20 du 12 Octobre 2022 : Aide financière pour l'acquisition de vélos et trottinettes. Décision d'attribution.
02/11/2022Délibération n° 20 du 12 Octobre 2022 : Aide financière pour l'acquisition de vélos et trottinettes. Décision d'attribution. -
Délibération n° 19 du 12 Octobre 2022 : Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) "Nouveau Denain". Aides municipales à l'amélioration des ménages du parc privé dégradé. Décision d'attribution de subvention.
02/11/2022Délibération n° 19 du 12 Octobre 2022 : Opération Programmée pour l'Amélioration de l'Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU) "Nouveau Denain". Aides municipales à l'amélioration des ménages du parc privé dégradé. Décision... -
Délibération n° 18 du 12 Octobre 2022 : Dispositif d'aide d'accession à la propriété sur l'immobilier neuf. Décision d'attribution de subvention.
02/11/2022Délibération n° 18 du 12 Octobre 2022 : Dispositif d'aide d'accession à la propriété sur l'immobilier neuf. Décision d'attribution de subvention. -
Annexe1 à la délibération n° 16 du 12 Octobre 2022 (Rénovation Urbaine - Quartier du Faubourg Duchateau. Dénomination de voirie. Voie située entre les rues Guy Naturel et de l'Abbé Bourgeois (Quartier Faubourg Duchateau)) : Plan.
02/11/2022Annexe1 à la délibération n° 16 du 12 Octobre 2022 (Rénovation Urbaine - Quartier du Faubourg Duchateau. Dénomination de voirie. Voie située entre les rues Guy Naturel et de l'Abbé Bourgeois (Quartier Faubourg Duchateau)) :... -
Annexe2 à la délibération n° 16 du 12 Octobre 2022 (Rénovation Urbaine - Quartier du Faubourg Duchateau. Dénomination de voirie. Voie située entre les rues Guy Naturel et de l'Abbé Bourgeois (Quartier Faubourg Duchateau)) : Plan.
02/11/2022Annexe2 à la délibération n° 16 du 12 Octobre 2022 (Rénovation Urbaine - Quartier du Faubourg Duchateau. Dénomination de voirie. Voie située entre les rues Guy Naturel et de l'Abbé Bourgeois (Quartier Faubourg Duchateau)) :... -
Délibération n° 16 du 12 Octobre 2022 : Rénovation Urbaine - Quartier du Faubourg Duchateau. Dénomination de voirie. Voie située entre les rues Guy Naturel et de l'Abbé Bourgeois (Quartier Faubourg Duchateau).
02/11/2022Délibération n° 16 du 12 Octobre 2022 : Rénovation Urbaine - Quartier du Faubourg Duchateau. Dénomination de voirie. Voie située entre les rues Guy Naturel et de l'Abbé Bourgeois (Quartier Faubourg Duchateau). -
Annexe de la délibération n° 14 du 12 Octobre 2022 (Propriété communale. Cession d'un garage à Monsieur et Madame AJABBOUNE Mohamed - rue Joseph Duysburgh (AL 2237)) : Plan.
02/11/2022Annexe de la délibération n° 14 du 12 Octobre 2022 (Propriété communale. Cession d'un garage à Monsieur et Madame AJABBOUNE Mohamed - rue Joseph Duysburgh (AL 2237)) : Plan.