Arrêtés portant occupation du domaine public
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Annexe 1 (arrêté n° 2025-009/DGS du 07042025).
08/04/2025Fiche technique - mobilier de terrasse - secteur place de centre-ville. -
Annexe 2 (arrêté n° 2025-009/DGS du 07042025).
08/04/2025Périmètre de l'occupation de la place de centre-ville. -
Annexe 3 et 3bis (arrêté n° 2025-009/DGS du 07042025).
08/04/2025Typologie de la contre-terrasse. -
Arrêté n° 2024-12/D.E. du 28 Mai 2024 : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre d'une activité professionnelle : "Chez Kelly & Sulli", du 22/06/2024 au 19/07/2024, au Parc Zola.
13/06/2024Arrêté n° 2024-12/D.E. du 28 Mai 2024 : Autorisation d'occupation temporaire du domaine public dans le cadre d'une activité professionnelle : "Chez Kelly & Sulli", du 22/06/2024 au 19/07/2024, au Parc Zola. -
Arrêté n° 2024-15/D.E. du 18062024 (annule et remplace l'arrêté n° 2024-12DE du 28052024) : Autorisation d'occupation temporaire de l'utilisation du domaine public dans le cadre d'une activité professionnelle : Entreprise "Chez Kelly & Sulli", au Parc Zola du 29 Juin 2024 au 19 Juillet 2024.
21/06/2024Arrêté n° 2024-15/D.E. du 18062024 (annule et remplace l'arrêté n° 2024-12DE du 28052024) : Autorisation d'occupation temporaire de l'utilisation du domaine public dans le cadre d'une activité professionnelle : Entreprise "Chez... -
Arrêté n° 2025-009/DGS du 07042025.
08/04/2025Arrêté municipal portant règlement d'occupation du domaine public pour l'occupation commerciale de la place de centre-ville.