Arrêtés généraux
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Arrêté d'alignement
13/06/2025Parcelle AK 788 - Rue des Coopérateurs -
Arrêté d'interdiction d'accès
06/06/2025Rue Boileau - Désaffectation -
Arrêté n° 2025-011/SPM du 06052025.
16/05/2025Autorisation de stationnement de taxi : Monsieur DREUX Philippe. -
Arrêté n° 2025-010/SPM du 28042025.
06/05/2025Arrêté fixant le nombre d'autorisation(s) de stationnement de taxi(s) sur la voie publique offerte(s) à l'exploitation dans la commune de Denain. -
Arrêté n° 2025-007/PEJS du 28032025.
14/04/2025Modification du règlement de fonctionnement du dispositif "Navette bleue" destinée aux séniors de 60 ans et +. -
Alignement parcelle BI 355
07/04/2025 -
Arrêté n° 2025-006/PFLC du 13032025.
13/03/2025Nouveau règlement de fonctionnement de la restauration scolaire et de la garderie périscolaire. -
Arrêté n° 2025-005/DGS du 31 Janvier 2025 (annule et remplace l'arrêté n° 2025-001/DGS du 9 Janvier 2025).
12/02/2025Arrêté municipal interdisant la consommation d'alcool sur la voie publique et régulant la vente. -
Arrêté de désaffectation - Ilot Basly (en partie)
31/01/2025Interdiction d'accès au public ilot Basly pour partie -
arrêté d'alignement
31/01/2025Rue du Maréchal Leclerc